Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information
Réunion du vendredi 20 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de M. Maurice-Pierre Planel, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)
Audition de Mmes Catherine Bourrienne-Bautista, déléguée générale, Susana Chamorro, directrice des affaires scientifiques et pharmaceutiques, Marie-Claude Laubignat, responsable de la commission des affaires pharmaceutiques et M. Pierre Banzet, représentant des industriels (Synerlab) de l'association Générique Même Médicament (Gemme)
Audition de représentants des syndicats des personnels de Sanofi
Audition Mme Alexandra Leche, pharmacienne (Eure-et-Loir), M. Patrice Vigier, pharmacien (Nord), et M. Albin Dumas, président de l'Association de pharmacie rurale
Réunion du jeudi 19 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition conjointe de représentants de centrales d'achats de produits de santé en milieu hospitalier
Audition de représentants de France Assos Santé
Auditions du docteur Michèle Surroca, responsable du département des produits de santé à la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam) et de Mme Paule Kujas, adjointe à la responsable
Réunion du jeudi 12 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), Mmes Anne Carpentier, directrice des affaires pharmaceutiques, Fanny de Belot, responsable des affaires publiques et Annaïk Lesbats, chargée de mission affaires publiques, représentants du syndicat Les entreprises du médicament (LEEM)
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Réunion du jeudi 14 juin 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Richard sur le rapport « Refonte de la fiscalité locale »
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters sans frontières (RSF)
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Fottorino, directeur de la publication de l'hebdomadaire « Le 1 », dans le cadre du suivi par la commission de la situation de la distribution de la presse
Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018
Demandes de saisine pour avis
Réunion du jeudi 19 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du jeudi 19 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux entreprises
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence nationale de la recherche
Réunion du mardi 3 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et audition
Réunion du mardi 3 avril 2018
commission des lois
Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et audition
Réunion du mardi 20 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des lois
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Être élu en 2018, la nouvelle donne
Réunion du mercredi 7 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen d'amendements du Gouvernement
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » - Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille
Réunion du mardi 30 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Audition de MM. Loïc Cauret, président délégué de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), et Charles-Eric Lemaignen, premier vice-président
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Antoine Petit, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge
Réunion du jeudi 7 décembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. André Laignel, premier vice-président de l'Association des maires de France, sur les attentes des collectivités territoriales à l'issue du congrès des maires 2017
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Suite à la réunion du Bureau de la Délégation du 9 novembre 2017, programme de travail semestriel
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Élection du président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale