Sommaire
Présidence de M. David Assouline
Secrétaires :
Mme Mireille Jouve, M. Victorin Lurel.
2. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
Amendement n° II-129 rectifié bis de Mme Corinne Féret. – Adoption.
Amendement n° II-131 de Mme Cécile Cukierman. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-18 rectifié bis de M. Henri Leroy. – Adoption.
Amendement n° II-15 rectifié de M. Henri Leroy. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-410 rectifié de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B, modifiés.
Suspension et reprise de la séance
M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Marie-Pierre de la Gontrie
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Jean-Pierre Sueur ; M. le président.
Amendement n° II-436 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-123 rectifié quater de M. Jacques Mézard. – Rejet.
Amendement n° II-334 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Justice », figurant à l’état B, modifiés.
Articles additionnels après l’article 77 quater
Amendement n° II-403 de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.
Amendement n° II-121 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.
Amendement n° II-394 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° II-122 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.
Amendement n° II-177 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural
M. Alain Houpert, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Yannick Botrel, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Henri Cabanel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Amendement n° II-112 rectifié de M. Franck Montaugé. – Adoption.
Amendement n° II-326 rectifié de Mme Nadine Grelet-Certenais. – Rejet.
Amendement n° II-97 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Non soutenu.
Amendement n° II-110 rectifié bis de M. Jean-Claude Tissot. – Adoption.
Amendement n° II-107 rectifié de Mme Nicole Bonnefoy. – Adoption.
Vote sur les crédits de la mission
Rejet des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B, modifiés.
compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural
Vote sur les crédits du compte spécial
Rejet des crédits du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural », figurant à l’état D.
4. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
Mme Florence Parly, ministre des armées
Amendement n° II-393 de M. Joël Guerriau. – Retrait.
Amendement n° II-140 de M. Pierre Laurent. – Retrait.
Amendement n° II-409 rectifié de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Défense », figurant à l’état B.