- AVANT-PROPOS
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE : UN TERRITOIRE
NATIONAL FRAGMENTÉ FACE À DES ENJEUX MULTIPLES ET
CONTRADICTOIRES
- I. PLUS QUE DES FRACTURES, UNE FRAGMENTATION DE
L'OCCUPATION DE L'ESPACE
- A. UNE ARMATURE TERRITORIALE EN
TRANSFORMATIONS
- 1. La multiplicité des approches possibles
du territoire
- 2. L'espace français entre permanence et
mutations
- a) Un territoire divers et pluriel
- (1) Une géographie physique
variée
- (2) Densité modérée et
concentration de population
- b) Les tendances lourdes de l'urbanisation et de la
métropolisation
- (1) La généralisation du fait
urbain
- (2) La métropolisation du territoire
- (3) La place particulière de la
région parisienne
- a) Un territoire divers et pluriel
- 3. Doit-on s'inquiéter des
inégalités territoriales ?
- a) Une grande diversité des dynamiques
territoriales
- (1) Une nouvelle carte de France du vieillissement
de la population
- (2) Des territoires inégaux devant les
mutations économiques
- (3) L'inscription dans l'espace des
inégalités sociales
- b) Le spectre de la relégation des
territoires.
- (1) Des différences d'attractivité
marquées
- (2) La France en mille morceaux : doit-on
parler d'archipel français ?
- a) Une grande diversité des dynamiques
territoriales
- 1. La multiplicité des approches possibles
du territoire
- B. L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, UN
RÊVE ÉVANOUI ?
- C. POUR UNE APPROCHE MULTISCALAIRE
- A. UNE ARMATURE TERRITORIALE EN
TRANSFORMATIONS
- II. LA NÉCESSITÉ DE FAIRE FACE
À DES ENJEUX MULTIPLES
- A. L'ENJEU ENVIRONNEMENTAL IMPOSE DE REPENSER
L'OCCUPATION DE L'ESPACE FRANÇAIS
- 1. Préserver les espaces agricoles,
naturels et forestiers
- a) La mesure incertaine de l'artificialisation des
sols
- (1) Une artificialisation qui a fortement
progressé
- (2) Un rythme d'artificialisation qui se ralentit
mais certains territoires mis davantage sous pression.
- b) Une artificialisation qui devient
problématique
- c) Zéro artificialisation nette
(ZAN) : une thérapie de choc
- (1) L'objectif d'utilisation économe de
l'espace s'impose progressivement dans le débat public
- (2) La mise en oeuvre de l'utilisation
économe de l'espace dans les documents d'urbanisme
- (3) L'instauration par la loi d'un objectif
ambitieux : le ZAN.
- (4) Ne va-t-on pas trop loin ?
- a) La mesure incertaine de l'artificialisation des
sols
- 2. Décarboner nos déplacements et
notre énergie
- a) Mieux organiser l'espace pour mieux
gérer nos déplacements
- b) Mieux utiliser le territoire pour mieux
produire et mieux consommer notre énergie
- (1) Le territoire comme ressource
énergétique
- (a) Les éoliennes.
- (b) Les panneaux photovoltaïques
- (c) Les autres pistes
- (2) Exploiter les gisements d'économie
d'énergie du territoire
- a) Mieux organiser l'espace pour mieux
gérer nos déplacements
- 1. Préserver les espaces agricoles,
naturels et forestiers
- B. LA QUÊTE DIFFICILE DE L'HARMONIE DES
TERRITOIRES
- A. L'ENJEU ENVIRONNEMENTAL IMPOSE DE REPENSER
L'OCCUPATION DE L'ESPACE FRANÇAIS
- I. PLUS QUE DES FRACTURES, UNE FRAGMENTATION DE
L'OCCUPATION DE L'ESPACE
- DEUXIÈME PARTIE : « LES
FUTURS POSSIBLES »
LUTTER CONTRE LES DÉSÉQUILIBRES EN PRÉSERVANT LA DIVERSITÉ DES TERRITOIRES
- I. UNE MULTITUDE DE FUTURS POSSIBLES DE
L'OCCUPATION DU TERRITOIRE
- A. LES GRANDS FACTEURS D'ÉVOLUTION DE NOS
TERRITOIRES
- B. LA NÉCESSITÉ D'ANTICIPER ET
D'ORIENTER LES TRANSFORMATIONS DU TERRITOIRE
- A. LES GRANDS FACTEURS D'ÉVOLUTION DE NOS
TERRITOIRES
- II. QUELLES PERSPECTIVES À L'HORIZON
2050 ?
- A. LES GRANDS CENTRES URBAINS : DES COLOSSES
AUX PIEDS D'ARGILE ?
- B. LES BANLIEUES DENSES : CONDAMNÉES
À LA RELÉGATION ?
- C. VERS LA FIN DU MODÈLE
PAVILLONNAIRE ?
- D. ZONES INDUSTRIELLES, ZONES LOGISTIQUES, ZONES
D'ACTIVITÉS, ZONES COMMERCIALES : LE DÉFI D'UNE MEILLEURE
ARTICULATION À LEUR ENVIRONNEMENT
- E. L'ESPACE RURAL EN PLEINE TRANSFORMATION
- F. LES FORÊTS, UNE AMBITION À
RETROUVER ?
- G. LE LITTORAL : UNE COURSE SANS FIN VERS LA MER
?
- H. LA MONTAGNE : LE NOUVEL ELDORADO ?
- I. LES OUTRE-MER FACE AU DÉFI DE NOUVEAUX
BESOINS D'AMÉNAGEMENT.
- A. LES GRANDS CENTRES URBAINS : DES COLOSSES
AUX PIEDS D'ARGILE ?
- I. UNE MULTITUDE DE FUTURS POSSIBLES DE
L'OCCUPATION DU TERRITOIRE
- CONCLUSION GÉNÉRALE
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
Osons le retour de l'aménagement du territoire : les enjeux de l'occupation du sol dans les prochaines décennies
Rapports d'information
Rapport d'information n° 813 (2022-2023), déposé le