Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette assemblée

Rapport d'information n° 377 (2005-2006) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 6 juin 2006

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• INTRODUCTION
  
  • I. DEBATS DE LA DEUXIÈME PARTIE DE SESSION DU CONSEIL DE L'EUROPE - STRASBOURG - 10-13 AVRIL 2006
    
    • A. LUNDI 10 AVRIL 2006
      
      • 1. La place de la langue maternelle dans l'enseignement scolaire
        
      • 2. Pauvreté et lutte contre la corruption dans les États membres du Conseil de l'Europe
        
    • B. MARDI 11 AVRIL 2006
      
      • 1. Relations entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne
        
      • 2. Situation au Proche-Orient
        
      • 3. La réinsertion sociale des détenus
        
      • 4. Droits de l'Homme des membres des forces armées
        
    • C. MERCREDI 12 AVRIL 2006
      
      • 1. Halte à la traite des femmes à la veille de la Coupe du Monde de la FIFA
        
      • 2. Combattre la résurgence de l'idéologie nazie
        
    • D. JEUDI 13 AVRIL 2006
      
      • 1. Suivi du Troisième Sommet : relations entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne
        
      • 2. La Biélorussie et les suites de l'élection présidentielle du 19 mars 2006
        
      • 3. Réfugiés et personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie
        
  • II. ANNEXES
    
    • A. QUESTIONS POSÉES AU COMITÉ DES MINISTRES ET AUX PERSONNALITÉS ENTENDUES PAR L'ASSEMBLÉE
      
    • B. PROPOSITION DE RÉSOLUTION
      
    • C. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
      
    • D. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES