Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette assemblée

D. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES

Textes adoptés	Titre	Rapport - Doc :
Recommandation 1740	La place de la langue maternelle dans l'enseignement scolaire	10837
Résolution 1492	Pauvreté et lutte contre la corruption dans les États membres du Conseil de l'Europe	10834
Recommandation 1741	La réinsertion sociale des détenus	10838
Recommandation 1742	Droits de l'Homme des membres des forces armées	10861
Résolution 1493	Situation au Proche-Orient	10882
Résolution 1494	Halte à la traite des femmes à la veille de la Coupe du Monde de la FIFA	10881
Résolution 1495	Combattre la résurgence de l'idéologie nazie	10766
Recommandation 1743	Mémorandum d'accord entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne	10892
Recommandation 1744	Suivi du Troisième Sommet : le Conseil de l'Europe et l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne	10894
Recommandation 1745	Le Bélarus et les suites de l'élection présidentielle du 19 mars 2006	10890
Résolution 1496	" "	"
Résolution 1497	Réfugiés et personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie	10835

L'ensemble des documents et débats de l'Assemblée parlementaire
du Conseil de l'Europe est consultable sur le site :

http://assembly.coe.int