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Par M.
François TRUCY
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 92 (2000-2001) de M. François TRUCY , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2000
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PRINCIPALES OBSERVATIONS
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PREMIÈRE
PARTIE :
PRÉSENTATION GÉNERALE
DES CRÉDITS DU TITRE III
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CHAPITRE PREMIER
LE TITRE III
ET LE BUDGET DE LA DÉFENSE
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CHAPITRE II
LES CRÉDITS DU TITRE III
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DEUXIÈME PARTIE
LE PERSONNEL
DIFFICULTÉS ET INCERTITUDES
D'UNE PÉRIODE DE TRANSITION
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CHAPITRE PREMIER
LES EFFECTIFS MILITAIRES ET CIVILS
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CHAPITRE II
LES MESURES FINANCIÈRES RELATIVES AU PERSONNEL
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TROISIÈME PARTIE
LE FONCTIONNEMENT
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CHAPITRE PREMIER
LES CRÉDITS DE VIE COURANTE
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CHAPITRE II
L'ACTIVITÉ DES FORCES
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CHAPITRE III
LES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES
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PROJET DE LOI DE FINANCES POUR
2001
ARTICLE 33
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EXAMEN EN COMMISSION