Interventions de M. Alain MARC (mardi 3 décembre 2024)

Séance du mardi 3 décembre 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat relative à la résurgence des violences de l'extrême droite dans les universités

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat relative aux actions de prévention des risques liés à l'alcool et aux stupéfiants lors des soirées étudiantes organisées dans les enceintes universitaires ou scolaires

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat relative aux violences sexistes ou sexuelles commises dans le cadre d'événements d'intégration

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur le thème : « Impact du budget 2025 sur l'avenir des écoles en milieu rural et urbain, garantir l'égalité d'accès à l'éducation »

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur le thème : « Accompagnants d'élèves en situation de handicap : manque de stabilité et rupture d'accompagnement »

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat relative à l'influence non contrôlée des architectes des Bâtiments de France sur les projets des collectivités

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat relative à l'indemnisation des commerçants ayant subi des préjudices économiques durant les jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de 2024

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat relative aux taxes foncières pour 2024

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat relative aux salaires des employés de People and Baby

• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat relative au financement du plan France Très Haut Débit

• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat relative au retrait de la Bpifrance pour le projet Niagara

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat relative au faible montant de l'enveloppe de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour les Alpes-Maritimes

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat relative à l'approvisionnement d'aliments pour bétail non-OGM en Martinique

• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat relative à la validité du permis de conduire ukrainien

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat relative à l'évolution du statut des forestiers-sapeurs en emplois de catégorie active

• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale avec débat relative à l'intégration des données hydrométéorologiques locales au sein de la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat relative aux incertitudes autour du projet de relocalisation d'une antenne de l'inspection générale de la gendarmerie nationale (IGGN) à Cahors

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat relative à la transparence du Gouvernement sur les effectifs policiers à Lyon

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat relative au retour à la baignade dans la Marne et la Seine

• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le thème : « Devenir de l'engagement pour le renouveau du bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais »

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat relative à l'effort d'isolation phonique lors de la traversée par le Charles-de-Gaulle Express de la ZAC de La Courneuve

• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat relative à la création d'un statut de l'élu local

• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat relative à la situation financière catastrophique des départements

• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat relative à l'offre de trains intercités sur les liaisons Nantes-Lyon, Nantes-Bordeaux, Nantes-Lille

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat relative à la vulnérabilité au risque inondation de la Camargue gardoise

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat relative au projet d'installation de stockage de déchets dangereux dans la commune d'Hersin-Coupigny

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat relative aux subventions accordées par les agences de l'eau

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat relative au projet d'arrêté ministériel relatif à la gestion des grands cormorans

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat relative aux perspectives d'évolution des instruments de mesure de l'impact acoustique des parcs éoliens terrestres

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat relative au chèque énergie à destination des résidents des communes accueillant des éoliennes

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat relative à la date de la publication du décret sur le mécanisme de la garantie rurale

• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat relative au rôle de la justice face à la recrudescence des agressions envers les élus

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat relative à l'installation en urgence de brouilleurs au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat relative à la reconnaissance du tilde

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat relative à l'évolution des tableaux de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers

• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat relative au soutien aux Français d'Israël

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat relative aux pharmacies à usage intérieur (PUI) en milieu rural

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat relative à l'accompagnement et au traitement des patients atteints de la sclérose latérale amyotrophique (SLA)

• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat relative à la reconnaissance officielle de la médecine du sport en tant que spécialité médicale

• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat relative à la situation du centre hospitalier Édouard-Toulouse

• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110

Fin de section

• Intervention 111

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.