Réunion du jeudi 2 juillet 2015
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - Sommet de Riga sur le Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier, André Reichardt et Simon Sutour
Réunion du jeudi 25 juin 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Situation du secteur laitier : rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Claude Haut et Michel Raison
Économie, finances et fiscalité - La situation de la Grèce dans la zone euro : rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 18 juin 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Banque centrale européenne : rapport d'information de M. Éric Bocquet, Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en oeuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du jeudi 21 mai 2015
commission des lois
Questions diverses
Réunion du mardi 19 mai 2015
commission des lois
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination aux fonctions de membre de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
Réunion du jeudi 7 mai 2015
commission des lois
Organisme extraparlementaire - Désignation
Réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 avril 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Compte rendu du déplacement à Bruxelles des 23 et 24 mars 2015
Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des lois
Réforme de l'asile - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 avril 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 7 avril 2015
commission des lois
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des lois
Permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des lois
Lutte contre le terrorisme et adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission
Permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 19 mars 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc
Réunion du jeudi 19 mars 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du jeudi 12 mars 2015
commission des affaires européennes
Énergie - Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Biocarburants : communication de M. Jean-Yves Leconte
Réunion du mardi 10 mars 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mme Pascale Gruny
Justice et affaires intérieures - Parquet européen - communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Jacques Hyest
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des lois
Modification du Règlement du Sénat afin d'autoriser le Bureau à prononcer des sanctions disciplinaires à l'encontre des membres du Sénat qui auraient manqué à leurs obligations en matière de conflits d'intérêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France
Réunion du jeudi 15 janvier 2015
commission des affaires européennes
Élargissement - Réunion interparlementaire sur les Balkans occidentaux : communication de M. Michel Billout
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Surveillance des frontières et sauvetage des migrants en Méditerranée (Opération Triton) - Communication de M. André Reichardt
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des lois
Îles Wallis et Futuna - Examen du rapport d'information
Nouvelle-Calédonie - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger
Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot
Environnement - Proposition de directive relative aux déchets (Paquet économie circulaire : proposition de résolution européenne de MM. Michel Delebarre et Claude Kern
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des lois
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Renouvellement des institutions et priorités de l'Union européenne - Communication de M. Jean Bizet
Nomination de rapporteurs
Réunion du jeudi 16 octobre 2014
commission des affaires européennes
Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission