Réunion du mercredi 7 septembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Mme Gisèle Jourda, MM. Yves Pozzo di Borgo, André Reichardt et Jean-Claude Requier
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Bilan des opérations extérieures » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 7 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Marek Estok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'Union européenne
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sommet de Varsovie - Audition de M. Jean-Baptiste Mattei, ambassadeur, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Réunion du mardi 5 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin
Réunion du jeudi 30 juin 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Union bancaire : rapport d'information et avis politique de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2017 - Nomination des rapporteurs pour avis
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques
Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires économiques
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition conjointe avec la commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du mardi 7 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Ouided Bouchamaoui, présidente de l'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA), co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne
Réunion du jeudi 26 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Référendum britannique d'appartenance à l'Union européenne - Audition de Sir Julian King, ambassadeur du Royaume-Uni en France
Réunion sur l'Australie
Réunion du jeudi 19 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Gisèle Jourda et de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du jeudi 12 mai 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Système financier parallèle : rapport d'information et avis politique de M. François Marc
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Election présidentielle et politique étrangère américaine - Audition de M. Gérard Araud, ambassadeur de France aux Etats-Unis
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Préparation d'une conférence internationale sur le Processus de paix au Proche-Orient - Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord France-Brésil - Transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises - Accord transfrontalier - Examen du rapport et des textes de la commission
Accord France-Colombie - Encouragement réciproque des investissements - Examen du rapport et du texte de la commission
Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du jeudi 7 avril 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité
Réunion du jeudi 7 avril 2016
commission des finances
Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France auprès de l'Etat du Qatar
Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor
Réunion du jeudi 31 mars 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 29 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Audition commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Alain Le Roy, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Éric Bocquet et Jean-Paul Emorine
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions diverses
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspective de création d'un « fonds européen de défense » - Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS
Projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 3 mars 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques : rapport d'information de M. Jean Bizet
Politique de coopération - Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)
Réunion du jeudi 11 février 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 9 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 février 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations extérieures et intérieures
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission
Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Crise irako-syrienne et lutte contre Daech - Audition de M. Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France
Réunion du mardi 15 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED-Sophia), sur la lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée - Audition de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED)
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programmes 844 - France Médias Monde - et 847 - TV5 Monde - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour
Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 144 - Environnement et prospective de la politique de défense - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des Armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Iran et crise irako-syrienne - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Loi de finances pour 2016 - Programme 152 - Gendarmerie nationale - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Loi de finances pour 2016 - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration du ministère de la défense
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine (CEMM)
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement (DGA)
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du jeudi 15 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 6 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet
Questions diverses