Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire du bilan du régime spécial de retraite de la SNCF - Communication
Réforme des retraites - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
Régulation bancaire et financière - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des finances
Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 7 septembre 2010
commission des finances
Gestion de la dette sociale - Audition de M. Ract-Madoux, président de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
Gestion de la dette sociale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 septembre 2010
commission des affaires sociales
Gestion de la dette sociale - Audition de M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale
Gestion de la dette sociale - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Gestion de la dette sociale - Audition de M. Patrice Ract-Madoux, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades)
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des finances
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l'autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales - Communication
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des finances
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Débat d'orientation des finances publiques pour 2011 - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
Mission commune d'information dépendance
Bureau de la mission
Table ronde sur le financement de la dépendance
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des finances
Contribution économique territoriale et situation des finances locales - Communication
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des finances
Orientation des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 23 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Philippe Kourilsky, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire d'immunologie moléculaire, membre de l'Académie des sciences
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires sociales
Orientation sur les finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des finances
Politique française de coopération et de développement - Communication
Taxation de certaines transactions financières - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 juin 2010
commission des finances
Auditions sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Epargne-retraite
Auditions sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Fonction publique
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des finances
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un membre
Table ronde sur la fiscalité en faveur de l'investissement immobilier
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des finances
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Benoît Coeuré, directeur général adjoint, économiste en chef, et de M. Nicolas Carnot, sous-directeur des politiques sociales et de l'emploi, à la direction générale du Trésor (DGT) du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance et MM. Yves Chevalier et Antoine de Salins, membres du directoire du Fonds de réserve pour les retraites (FRR)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Réunion du mercredi 7 avril 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Christophe Lannelongue, inspecteur général des affaires sociales, auteur d'un rapport de l'IGAS sur la rémunération des médecins et des chirurgiens hospitaliers et de M. Etienne Dusehu, ancien conseiller général des établissements de santé
Audition de M. Philippe Foucras, médecin généraliste, président du Formindep
Réunion du mardi 6 avril 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué, et de M. François Verdier, directeur des affaires réglementaires de Sanofi Pasteur
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des finances
Dette publique et comptabilités nationales - Audition de MM. Paul Champsaur, président de l'Autorité de la statistique publique, et Jean-Philippe Cotis, directeur général de l'INSEE
Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (FSRIF) - Atelier de travail
Réunion du mardi 30 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de MM. Hervé Gisserot, président-directeur général, Jean-Noël Bail, directeur des affaires économiques et gouvernementales, et David Lechleiter, directeur des opérations vaccins, du laboratoire GlaxoSmithKline France
Réunion du mercredi 24 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports
Audition de M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale, et M. Jean-Claude Desenclos, directeur scientifique de l'Institut de veille sanitaire (InVS)
Réunion du mardi 23 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)
Réunion du jeudi 25 février 2010
commission des finances
Comité de suivi du dispositif de financement de l'économie française - Communication
Réunion du mercredi 24 février 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Carol Sirou, présidente de Standard & Poor's pour la France, MM. Pierre Cailleteau, managing director, Arnaud Mares, senior vice-president du groupe d'analyse risque souverain de Moody's France et M. Eric Paget-Blanc, head of supranational ratings de FitchRatings France
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale,de la Fédération bancaire française (FBF)
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires sociales
Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des finances
Echange de vues sur l'organisation des travaux du Sénat
Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des finances
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 octobre 2009
commission des finances
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des finances
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Prélèvements obligatoires - Communication
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés