Interventions en commission de Michelle DEMESSINE - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Exécution de la loi de programmation militaire pour l'année 2013 et pour la période 2014-2019 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Jean Agulhon, directeur des ressources humaines France du groupe Renault

    Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Communication de M. Gilbert Roger, président, et Mme Michelle Demessine, vice-présidente du groupe d'amitié France-Palestine

    Réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition conjointe de MM. Jacky Fayolle, directeur du centre Etudes et prospective (groupe Alpha), Jean-François Poupard, directeur général et Jean-Paul Raillard, chargé d'étude (cabinet Syndex)

    Audition de MM. Jean-Luc Tavernier et Eric Dubois (Insee)

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Henri Sterdyniak, directeur du département Economie de la mondialisation de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

    Audition de M. Louis Gallois, auteur du « Pacte pour la compétivité française »

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Mission effectuée en République centrafricaine du 13 au 16 avril 2014 - Communication

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de Mme Anne Bucher, directeur des réformes structurelles et de la compétitivité, de MM. Nicolas Philiponnet, bureau géographique, France, et de Guillaume Roty, analyste économique europe 2020 et gouvernance économique, à la Direction générale des affaires économiques et financières de la Commission européenne

    Audition de Mme Mireille Elbaum, présidente du Haut conseil du financement de la protection sociale

    Audition de Mme Selma Mahfouz, commissaire général adjointe, Mme Claire Bernard et M. Antoine Naboulet, chargés de mission, au Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP)

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Benjamin Gallezot, adjoint au directeur général, de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (Dgcis)

    Audition de M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

    Audition de M. Olivier Passet, directeur des synthèses économiques du groupe Xerfi

  • Réunion du mercredi 23 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Olivier Bontout et de Mme Carola Bouton, de la direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion de la Commission européenne

    Audition de M. Serge Lemaître, directeur de la sécurisation des parcours professionnels de Pôle emploi

    Audition de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi

    Audition, sous forme de table ronde, des représentants des organisations d'employeurs (Medef, CGPME et UPA)

    Audition, sous forme de table ronde, des représentants des syndicats de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT et FO)

  • Réunion du mardi 22 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Audition de M. Jacques Freyssinet, économiste

  • Réunion du jeudi 10 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Marc-Antoine Estrade, chef du département des synthèses, à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) et de M. Benoît Ourliac, chef de la mission de l'analyse économique, à la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares)

    Audition de M. Yannick L'Horty, économiste, professeur à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Convention d'extradition entre la France et la République bolivarienne du Venezuela - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Mark Keese, chef de la division de l'analyse et des politiques de l'emploi, Mme Pia Rattenhuber, statisticienne à la division des politiques sociales, M. Hervé Boulhol, économiste de la division des politiques sociales et Mme Gwenn Parent, économiste sur les politiques sur les travailleurs licenciés à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

    Audition de Mme Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d'analyse économique (CAE) et de M. Pierre Cahuc, économiste membre du CAE

  • Réunion du mercredi 19 mars 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

  • Réunion du mardi 11 mars 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Constitution

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Diffusion audiovisuelle du sport professionnel - Table ronde

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Kader Arif, ministre délégué aux anciens combattants

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Table ronde avec les ligues de sport professionnel

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Echange de vues sur les conclusions du rapport d'information « S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation »

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Table ronde des fédérations sportives

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Table ronde sur la place des stades dans la cité

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » programme « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

    Audition de M. Sébastien Sémeril, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l'Assemblée des communautés de France (AdCF)

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord entre la France et l'Italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)

    Audition de MM. Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly, auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    La rive sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du lundi 21 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale - Examen des amendements du Gouvernement

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire - Examen des amendements extérieurs

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration (programme 212 « soutien des forces » de la mission Défense)

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire 2014-2019 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 3 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Ratification du traité sur le commerce des armes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire 2014-2019 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement