Interventions en commission de Aymeri de MONTESQUIOU - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 19 juillet 2012

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des finances

    Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

    Conclusions du rapport de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Communication

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011 et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Ambroise Fayolle, administrateur représentant la France auprès du Fonds monétaire internationale (FMI)

    Audition de M. Michel Aglietta, professeur d'économie à Paris X-Nanterre et membre de l'Institut universitaire de France

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Frédéric Micheau, directeur adjoint du département Opinion de l'IFOP, et de Mme Flore-Aline Colmet-Daage : présentation du sondage commandé par le Sénat relatif à l'opinion de la communauté des investisseurs professionnels sur le rôle et la qualité des agences de notation

    Audition de M. Pierre de Lauzun, directeur général délégué de la Fédération bancaire française, et Bernard Labilloy, directeur des affaires économiques, financières et internationales de la Fédération française des sociétés d'assurance

  • Réunion du mardi 29 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Présentation du projet de plan du rapport

    Table ronde sur le Conseil en notation

  • Réunion du mercredi 23 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Hervé de Villeroché, chef du service du financement de l'économie auprès de la direction générale du Trésor

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Agences de notation et dette souveraine - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Marc Ladreit de Lacharrière, président de FIMALAC, premier actionnaire et président de Fitch

    Audition de M. Moritz Kraemer, responsable de la notation de la France chez Standard & Poor's et de Mme Carole Sirou, présidente de Standard & Poor's France

  • Réunion du mercredi 2 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de MM. Bernard de Montferrand et Markus Krall sur le projet de Roland Berger de création d'une agence de notation européenne

  • Réunion du mardi 17 avril 2012

    commission des finances

    Bilan des facilités de refinancement mises en place par la Banque centrale européenne (BCE) - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor (DGT), Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, et Frédéric Oudéa, Président Directeur général de la Société Générale, président de la Fédération bancaire française (FBF)

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. François David, président de la Coface

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

    Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    MCI Agences de notation

    Responsabilité juridique des agences de notation - Table ronde

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Table ronde sur le financement des entreprises sur les marchés obligataires

    Table ronde sur le financement du secteur public local

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Robert Ophele, sous-gouverneur à la Banque de France

    Audition de M. Steven Maijoor, président de l'Autorité européenne des marchés financiers

    Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

    Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation

  • Réunion du mercredi 7 mars 2012

    commission des finances

    Avenir de la zone euro - Communication

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    commission des finances

    Réglementation bancaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 mars 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Agences de notation (E 6833 et E 6834) - Communication de M. Eric Bocquet

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission des finances

    Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) - Ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Examen des motions tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité présentées par le groupe communiste républicain et citoyen

  • Réunion du jeudi 23 février 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Régulation bancaire (textes E 6480 et E 6787) - Proposition de résolution de M. Richard Yung

    Justice et affaires intérieures - Contrats de vente (texte E 6713) - Proposition de résolution de M. Alain Richard

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    MCI Agences de notation

    Organisation des travaux

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) - Ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Examen des rapports

    Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

  • Réunion du jeudi 16 février 2012

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union -Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen de la motion

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des affaires européennes

    L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG) Proposition de résolution de M. Bernard Piras

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la première partie

    Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite, compte d'affectation spéciale Pensions et articles 65 et 66 - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission des finances

    Débat sur les prélèvements obligatoires - Communication

    Péréquation entre les collectivités territoriales - Audition conjointe de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission des finances

    Troisième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commission des finances

    Constitution du bureau de la commission