Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage - Examen du rapport et du texte de la commission
Table ronde sur la jeunesse
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en région - Communication
Mission d'information en Suède - Communication
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Table ronde
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Grégoire, co-auteur du rapport « Quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? Modélisation et évaluation d'un régime alternatif »
Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 28 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité culturelle - Table ronde
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Audition de M. Yves Dauge, ancien président de la commission nationale des espaces protégés
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 29 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mardi 29 avril 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin
Communication diverse
Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 avril 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)
Réunion du mardi 15 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Yves Lévy, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Examen de l'avis et vote
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport pour avis
Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication
Réunion du mercredi 26 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Communication en vue de l'examen en séance publique des articles 26 à 27 ter du texte de la commission
Organisme extra-parlementaire - Désignation de candidats
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission du développement durable
Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE
Réunion du mercredi 19 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avis sur une candidature aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Résultat du scrutin
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Réunion du mardi 18 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Candidature aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Examen de l'avis et vote
Réunion du mercredi 12 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Communications diverses
Décentralisation culturelle - Table ronde
Réunion du mercredi 5 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour avis
Communication diverse
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication diverse
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Mireille Riou-Canals, directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde pour la période 2013-2015 - Communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Commission de concertation sur la réforme du financement des universités - Table ronde
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre (CNL)
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » programme « Sport » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Création d'un groupe de travail sur l'Université des Antilles et de la Guyane - Échange de vues
Loi de finances pour 2014 - Mission « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture
Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)
Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations
Nomination d'un rapporteur
Réunion du jeudi 17 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du jeudi 17 octobre 2013
commission des finances
Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse (AFP)
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance de l'audiovisuel public - Nomination des membres aux éventuelles commissions mixtes paritaires
Loi de finances pour 2014 - Nomination des rapporteurs pour avis