Interventions en commission de Jean BIZET - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 22 septembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

    Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat - 4e paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Conseil de l'Europe - Élections législatives du 7 juin en Turquie : communication de Mme Nicole Duranton et M. Yves Pozzo di Borgo

    Économie, finances et fiscalité - Union des marchés de capitaux : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Richard Yung

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Réunion interparlementaire sur les rescrits fiscaux : communication de M. Claude Kern

    Économie, finances et fiscalité - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Secret des affaires : communication de M. Claude Kern et échange de vues avec Mme Constance Le Grip, rapporteure au Parlement européen

    Politique de voisinage - Sommet de Riga sur le Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier, André Reichardt et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 25 et 26 juin

  • Réunion du jeudi 25 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Situation du secteur laitier : rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Claude Haut et Michel Raison

    Composition de la commission

    Économie, finances et fiscalité - La situation de la Grèce dans la zone euro : rapport d'information de M. Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Banque centrale européenne : rapport d'information de M. Éric Bocquet, Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S. Exc. M. Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni en France

    Institutions européennes - Élections législatives du 7 mai 2015 au Royaume-Uni : communication de M. Jean Bizet

    Justice et affaires intérieures - Agenda sur les migrations : communication de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Examen de la proposition de résolution européenne n° 423 (2014-2015) pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse : rapport de M. André Gattolin

    Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 18 et 19 mai 2015 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Michel Billout, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Kern, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison et André Reichardt

    Politique étrangère et de défense - Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en oeuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur la culture face au défi numérique

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Culture - Table ronde, conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la culture face au défi numérique

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des finances

    Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Compte rendu du déplacement à Bruxelles des 23 et 24 mars 2015

    Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

    Questions sociales - Transports - Salaire minimum en Allemagne et transport routier européen : communication de M. Eric Bocquet

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale- Audition conjointe avec la commission des affaires économique et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de Mme Cecilia Malsmström, commissaire européenne en charge du commerce

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

  • Réunion du mardi 7 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Alain Lamassoure, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et de M. Jean-Paul Betbèze, économiste

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des lois

    Lutte contre le terrorisme et adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières : communication de Mme Fabienne Keller

    Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Énergie - Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Biocarburants : communication de M. Jean-Yves Leconte

    Justice et affaires intérieures - Action de l'Union européenne contre les sites Internet faisant l'apologie de la violence terroriste : communication de M. André Gattolin et de Mme Colette Mélot

    Justice et affaires intérieures - Coopération policière dans la lutte contre le terrorisme : communication de M. Michel Delebarre et de Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social, sur la recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des finances

    Recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mme Pascale Gruny

    Justice et affaires intérieures - Parquet européen - communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Jacques Hyest

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen

  • Réunion du mardi 17 février 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux

    Institutions européennes - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen extraordinaire des 12 et 13 février 2015

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

    Justice et affaires intérieures - Espace Schengen - Communication de M. André Reichardt

    Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement : communication de Mme Colette Mélot

    Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern

    Justice et affaires intérieures - Organisation des travaux de la Commission sur les moyens de lutter contre le terrorisme au niveau européen - Communication de M. Jean Bizet

    Nominations à un organisme extraparlementaire

    Nominations de rapporteurs

  • Réunion du jeudi 15 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Composition de la commission

    Élargissement - Réunion interparlementaire sur les Balkans occidentaux : communication de M. Michel Billout

    Justice et affaires intérieures - Mesures européennes de lutte contre le terrorisme

    Justice et affaires intérieures - Protection des mineurs isolés étrangers : communication de M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient

    Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte

    Justice et affaires intérieures - Visite de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe à Calais - Communication de Mme Nicole Duranton

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux - Communication de Mme Fabienne Keller et de M. François Marc

    Nomination de rapporteurs

    Politique de coopération - Rapport d'information de M. André Gattolin sur son déplacement au Groenland

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Désignation des membres de trois groupes de travail

    Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro

    Nomination de rapporteurs

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Mécanisme de résolution unique dans le cadre de l'union bancaire - Communication de M. Richard Yung

    Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine

    Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Communication de M. Jean Bizet

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Évolution du régime de la fiscalité des entreprises en Irlande - Communication de M. Jean Bizet

    Justice et affaires intérieures - Surveillance des frontières et sauvetage des migrants en Méditerranée (Opération Triton) - Communication de M. André Reichardt

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission du développement durable

    Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

    Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot

    Environnement - Proposition de directive relative aux déchets (Paquet économie circulaire : proposition de résolution européenne de MM. Michel Delebarre et Claude Kern

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires européennes

    Désignation des membres du groupe de travail « Subsidiarité »

    Économie, finances et fiscalité - Entrée de la Lituanie dans la zone euro - communication de M. Jean-Claude Requier

    Élargissement - Accueil d'une délégation du Parlement albanais

    Institutions européennes - Renouvellement des institutions et priorités de l'Union européenne - Communication de M. Jean Bizet

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du jeudi 16 octobre 2014

    commission des affaires européennes

    Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des affaires européennes

    Constitution du Bureau de la commission