Trophées des Français de l'étranger 2014 : inscrivez-vous avant le 15 janvier !
31 décembre 2013
Pour la deuxième année consécutive, Lepetitjournal.com organise, sous le haut patronage de la ministre déléguée aux Français de l'étranger, Mme Hélène Conway Mouret, les Trophées des Français de l'étranger. Ils ont pour ambition de valoriser les initiatives des Français expatriés et de faire valoir leur contribution au rayonnement de la France à l'étranger. Le jury, présidé par Mme Hélène Conway-Mouret et composé notamment de parlementaires représentant les Français établis hors de France, récompensera sept lauréats lors d'une cérémonie à Paris, associant l’ensemble des acteurs de la mobilité internationale, le 6 mars 2014, au ministère des affaires étrangères. Sept catégories ont été retenues : "Arts de vivre", "Coup de cœur", "Education - Enseignement", "Entrepreneur", "Environnement", "Jeune Espoir" (moins de 28 ans) et Social-Humanitaire".
Un rapport du Sénat sur les réseaux nationaux d'enseignement à l'étranger
23 décembre 2013
Une étude de législation comparée portant sur le régime applicable aux réseaux éducatifs allemand, espagnol et italien du primaire et du secondaire situés hors du pays d’origine est parue le 19 décembre 2013.
Lettre de Mme Hélène Conway-Mouret aux Français de l'étranger
18 décembre 2013
Avant les fêtes de fin d'année, Mme Hélène CONWAY-MOURET, ministre déléguée en charge des Français de l'étranger, a adressé une lettre de voeux à nos concitoyens installés à l'étranger.
Christophe Bouchard, nouveau Directeur des Français de l'étranger au Quai d'Orsay
12 décembre 2013
M. Christophe Bouchard est nommé Directeur des Français de l’étranger et de l’administration consulaire et succède ainsi à M. François Saint-Paul. Jusqu'alors ambassadeur au Niger, il fut successivement premier secrétaire à Londres, consul général et conseiller commercial à Miami, puis premier conseiller à Alger.
Il a également occupé plusieurs postes dans l’administration centrale du ministère des affaires étrangères (Afrique du Nord et Proche-Orient, conventions et affaires civiles, entraide judiciaire, Français de l’étranger et étrangers en France).
Par ailleurs, ancien collaborateur de M. Pierre Moscovici au ministère délégué aux affaires européennes. il fut également collaborateur de Laurent Fabius à la Présidence de l’Assemblée nationale.
Etes-vous inscrit sur les listes électorales ?
9 décembre 2013
L'année 2014 sera une année riche en élections : élections municipales les 23 et 30 mars, élections européennes et élection des conseillers consulaires représentant les Français de l'étranger les 24 et 25 mai, puis élections sénatoriales fin septembre. Or pour pouvoir voter à l'urne ou, lorsque la loi l'autorise, par internet, il faut être inscrit sur les listes électorales. Il est donc recommandé de vérifier avant le 31 décembre que c'est bien le cas. Car suite à un changement d'adresse, il peut arriver d'être radié des listes électorales, sans pouvoir être prévenu. L'inscription sur les listes électorales (PDF - 179 Ko) s'effectue avant le 31 décembre 2013. Vous pouvez consulter le site www.votezaletranger.fr
Audition de Mme Hélène CONWAY-MOURET sur les crédits du programme 151 consacré aux Français de l'étranger
6 novembre 2013
Le mercredi 6 novembre, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a auditionné Mme Hélène CONWAY-MOURET, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger, sur les crédits du programme 151 de la mission "Action extérieure de l'Etat", consacré aux Français de l'étranger.
La Cour des comptes s'interroge sur l'ampleur des missions des consulats français à l'étranger eu égard à leurs moyens
30 octobre 2013
A la demande de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale, la Cour des comptes a rendu public, le 29 octobre, un rapport sur l’évolution des missions et de l’organisation des consulats français à l’étranger.
Les chiffres de l'expatriation en hausse
24 octobre 2013
Les chiffres transmis, le 22 octobre, par le ministère de l'économie et des finances, à la demande de la commission des finances du Sénat, attestent d'une augmentation significative des expatriations en 2011 par rapport à 2010 : 35 077 contribuables français ont quitté l’Hexagone en 2011, contre seulement 25 473 en 2010, soit une augmentation de 38%. Près des trois quarts de ces nouveaux expatriés ont moins de 40 ans. Le Royaume-Uni, les Etats-Unis et la Belgique sont les principales destinations choisies. Sur l'ensemble, seuls 2 024 bénéficiaient d'un revenu supérieur à 100 000 euros et seulement 251 percevaient un revenu supérieur à 300 000 euros. Il n' s'agit donc pas d'une expatriation fiscale, mais plutôt d'une expatriation économique, les jeunes qui font le choix de partir espérant trouver un emploi plus facilement à l'étranger.
Les crédits consacrés aux Français de l'étranger examinés mardi 22 octobre à l'Assemblée nationale
15 octobre 2013
Le 25 septembre dernier, le Gouvernement a présenté en Conseil des ministres le projet de loi de finances pour 2014. S'agissant des Français de l'étranger, les crédits qui leur sont consacrés figurent dans le programme 151 de la mission "Action extérieure de l'Etat" (PDF - 1.04 Mo). L'Assemblée nationale en débattra le 22 octobre prochain. Au Sénat, le projet de budget pour 2014 sera examiné entre le 21 novembre et le 10 décembre.
Une proposition de loi pour autoriser le vote par Internet pour les élections européennes du 25 mai 2014
11 octobre 2013
Plusieurs sénateurs représentant les Français établis hors de France ont cosigné une proposition de loi tendant à autoriser le vote par Internet pour les Français de l'étranger pour les prochaines élections des représentants français au Parlement européen, qui doivent avoir lieu le 25 mai 2014. Il s'agit ainsi de favoriser la participation à ce scrutin qui se traduit le plus souvent par un niveau élevé d'abstention. En effet, cette modalité de vote, qui est déjà prévue pour les élections des conseillers consulaires qui se tiendront le même jour, aurait été inopérante si la même possibilité n'est pas ouverte pour les élections européennes. Le texte sera examiné le 21 janvier 2014 en première lecture par le Sénat.
Les retraités Français à l’étranger peuvent être titulaires d'une carte vitale
7 octobre 2013
En réponse à une question posée par un parlementaire, Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée aux Français de l’étranger, a confirmé que les retraités Français à l’étranger avaient le droit d’obtenir une carte vitale.
Le texte, paru au Journal officiel, précise que : "Tout Français résidant à l’étranger titulaire d’une pension d’un régime de retraite de base peut bénéficier de l’ouverture de droits aux prestations en nature de l’assurance-maladie en France, et peut donc être remboursé pour des soins reçus en France.Afin d’obtenir l’ouverture de droits permanents, la personne doit s’adresser à la Caisse primaire d’assurance-maladie (CPAM) de son dernier lieu de résidence habituelle en France, ou à la CPAM du lieu où les soins ont été reçus.Pour les Français adhérents à la Caisse des Français de l’étranger (CFE), actifs ou retraités, la caisse compétente pour l’ouverture des droits et le remboursement des soins est la CPAM d’Indre-et-Loire.
Compte rendu de l'assemblée plénière de l'AFE
9-14 septembre 2013
L'Assemblée des Français de l'étranger a tenu sa dernière réunion plénière annuelle avant la mise en place de la réforme de la représentation des Français de l'étranger qui se traduira, le 25 mai 2014, par l'élection au suffrage universel direct de 444 conseillers consulaires.
Parmi les sujets à l'ordre du jour : la réforme de l'AFE, le nouveau plan d'orientation stratégique de l'enseignement français à l'étranger et le bilan d'étape du nouveau dispositif d'aide à la scolarité et le projet de budget pour 2014.
Le ministre des affaires étrangères, M. Laurent FABIUS, s'est également exprimé devant l'AFE dont il est président de droit jusqu'en 2014. A compter de juin prochain, le président de l'Assemblée sera élu par ses membres.
Pour en savoir plus et consulter les rapports des commissions
Le Directeur des Français de l'étranger a présenté son rapport annuel à l'AFE
12 septembre 2013
Le Directeur des Français de l'étranger et de l’administration consulaire (DFAE), M. François Saint-Paul, a présenté son rapport annuel à l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE) au cours de sa 19ème session plénière.
Ce rapport évoque notamment :
- la direction des Français à l’étranger et de l’Administration consulaire
- la représentation des Français établis hors de France
- l’administration des Français de l’étranger
- la coopération internationale
- l’adoption internationale
- la mission pour la politique des visas
Pour consulter le rapport du Directeur des Français de l'étranger (PDF - 5.44 Mo)
Une nouvelle directrice pour l'AEFE
28 août 2013
Mme Hélène Farnaud-Defromont, 42 ans, directrice de cabinet du ministre de la coopération, Monsieur Pascal Canfin, a été nommée directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) lors du Conseil des Ministres du mercredi 28 août.
Elle remplace Mme Anne-Marie DESCÔTES, qui occupait ce poste depuis septembre 2008 et qui a été nommée directrice générale de la mondialisation, des partenariats et du développement au ministère des Affaires étrangères, alors que son mandat de directrice de l'AEFE n'aurait dû s'achever qu' à l'été 2014.
Message d'au-revoir de Mme Anne-Marie DESCÔTES sur le site de l'AEFE
Prochaine session de l'Assemblée des Français de l'étranger
19 juillet 2013
La 19ème session plénière de l'Assemblée des Français de l'étranger aura lieu du lundi 9 au samedi 14 septembre 2013.
La loi relative à la représentation des Français de l'étranger est déclarée conforme à la Constitution
18 juillet 2013
Dans sa décision du 18 juillet 2013, le Conseil constitutionnel a déclaré conformes à la Constitution les dispositions de la loi relative à la représentation des Français de l'étranger.
Voir le dossier législatif et la décision du Conseil constitutionnel
Réforme du système de représentation des Français de l'étranger
1 juillet 2013
Suivant les recommandations du rapporteur, M. Jean-Yves LECONTE, le Sénat a adopté le texte relatif à la représentation des Français de l'étranger, issu des travaux de l'Assemblée nationale.
Conférence ministérielle sur les communautés nationales établies à l’étranger
Mercredi 19 juin
À l’initiative de la ministre déléguée chargée des Français de l’étranger, Hélène Conway-Mouret, une conférence ministérielle sur les communautés nationales établies à l’étranger s’est tenue le 17 juin 2013 à Paris, au Centre de conférence ministériel du ministère des affaires étrangères.
Resultats du second tour des élections législatives partielles des 8 et 9 juin 2013
Jeudi 13 juin 2013
Les 8 et 9 juin 2013, les Français de l’étranger de la 1ère circonscription (Amérique du Nord) et la 8ème circonscription (Europe du Sud) étaient appelés à voter pour le second tour des élections législatives partielles, suite à l’annulation, par le Conseil Constitutionnel, de l’élection législative de juin 2012.
Résultats du premier tour des élections législatives partielles des 25 et 26 mai 2013
Lundi 3 juin 2013
Dans le cadre de deux élections législatives partielles, 266.000 Français étaient appelés aux urnes le 26 mai dernier dans la 1ère circonscription (Amérique du Nord) et la 8ème circonscription (Europe du Sud).
Renforcement de la sécurité et modernisation des représentations françaises à l’étranger
Mardi 28 mai 2013
Suite à la situation au Sahel et à l’attentat contre l’ambassade de France à Tripoli le 23 avril 2013, le renforcement de la sécurité des représentations françaises à l’étranger et de ses personnels est à l’ordre du jour. Parallèlement, la Cour des Comptes vient de dresser un bilan de l’évolution du réseau diplomatique français, et de ses coûts, sur la période 2007-2012. Ce rapport a été l’occasion pour le ministre des affaires étrangères M. Laurent Fabius d’annoncer la mise en place d’un plan de modernisation d’ici 2015.
Résultat des travaux de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France
Vendredi 24 mai 2013
Réunie le mercredi 22 mai 2013, la commission mixte paritaire n’est pas parvenue à élaborer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France.
Discussion du projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France à l'Assemblée nationale
Mercredi 15 mai 2013
Au cours de deux séances tenues le 14 mai 2013, l’Assemblée nationale a modifié le projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France. La commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi se tiendra à l’Assemblée nationale le 22 mai 2013.
Adoption du projet de loi portant prorogation du mandat des membres de l'AFE
Mercredi 15 mai 2013
Le 14 mai 2013, l’Assemblée nationale a adopté sans modification le projet de loi, adopté par le Sénat en première lecture après engagement de la procédure accélérée, portant prorogation du mandat des membres de l’Assemblée des Français de l’étranger. Suite à l’adoption définitive par le Parlement de ce texte, 97 sénateurs du groupe UMP dont les 8 représentants des Français établis hors de France ont déposé en date du 15 mai 2013 un recours devant le Conseil constitutionnel.
En 2013, la Fondation Alliance Française fêtera les 130 ans de l'Alliance française
29 avril 2013
C’est en 1883 que fut créée la première Alliance française par un comité comprenant des personnalités telles que Paul Cambon, Ferdinand de Lesseps, Louis Pasteur, Ernest Renan, Jules Verne ou encore Armand Colin.
A l'occasion de cet anniversaire, retour sur 130 ans d'histoire au service de la culture française.
Consultation nationale sur l'avenir de l'enseignement français à l'étranger
Vendredi 19 avril 2013
La ministre déléguée aux Français de l'étranger a annoncé, le 17 avril, une concertation nationale sur l'offre éducative en français à l'étranger.
Elle portera sur les questions relatives aux inscriptions, au financement de l'enseignement, à l'accueil d'élèves étrangers et à la coopération avec les systèmes éducatifs étrangers. Un comité de pilotage sera chargé d'émettre des recommandations pour l'été 2013.
Représentation des Français établis hors de France : examen par l’Assemblée nationale
Vendredi 5 avril 2013
Les projets de loi relatifs à la représentation des Français établis hors de France et portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l’étranger seront examinés à l'Assemblée nationale le 14 mai 2013 en séance publique.
Représentation des Français établis hors de France
Mardi 19 mars 2013
Les sénateurs ont adopté par 175 voix contre 171, dans la nuit du mardi 19 au mercredi 20 mars le projet de loi portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger.
Lors de la séance du 18 mars 2013, le Sénat avait par ailleurs adopté le projet de loi portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger.
Audition d'Hélène Conway-Mouret
Mardi 12 mars 2013
La commission des lois a auditionné, mardi 12 mars à 16h, Mme Hélène CONWAY-MOURET, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger sur :
- le projet de loi portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ;
- le projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France.
Voir l'audition sur le portail vidéo du Sénat
La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays
Jeudi 27 février 2013
Le Sénat publie une nouvelle étude de législation comparée intitulée : "La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France".
Nomination du rapporteur sur le projet de loi portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Mercredi 13 février 2013
Le projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France a été déposé le 20 février sur le bureau du Sénat et sera examiné selon la procédure accélérée le 12 mars prochain par la commission des lois et les 18 et 19 mars prochains en séance publique.
Le Sénat est saisi en premier de ce projet de loi pour lequel Jean-Yves Leconte (SOC, Français établis hors de France) a été désigné rapporteur.
Trophées des Français de l’étranger
Lundi 11 février 2013
Pour rendre hommage à nos compatriotes ayant réussi hors de nos frontières dans les secteurs économique, humanitaire, culturel, environnemental, etc., lepetitjournal.com lance les Trophées des Français de l'étranger.
La cérémonie de remise de ces trophées aux six lauréats aura lieu le jeudi 7 mars 2013 au Quai d’Orsay, en présence de Mme Hélène Conway-Mouret et des acteurs de la mobilité internationale.
Plus d'informations sur le site du Petit Journal
Prorogation du mandat des membres de l’Assemblée des Français de l’étranger
Mercredi 30 janvier 2013
La ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l’étranger, a présenté en conseil des ministres le projet de loi portant prorogation du mandat des membres de l’Assemblée des Français de l’étranger renouvelables en juin 2013.
Cette prorogation jusqu’en juin 2014 s'inscrit dans la perspective de la réforme de la représentation des Français de l’étranger engagée par le Gouvernement, qui aura pour effet un renouvellement de l’ensemble des membres de l’actuelle Assemblée des Français de l’étranger.
Forte dégradation de la situation sécuritaire au Mali
Mercredi 23 janvier 2013
En raison de la forte dégradation de la situation sécuritaire au Mali, la menace d’attentat et d’enlèvement s’accroît dans la zone sahélienne.
Avec près de 15 000 expatriés français dans la zone sahélienne, le ministère des affaires étrangères appelle à la vigilance.
Réforme de la représentation des Français de l'étranger
Mercredi 16 Janvier 2013
Un projet de loi réformant la représentation des Français de l’étranger sera prochainement présenté en Conseil des ministres. Il devrait être adopté par le Parlement avant la fin du mois d’avril.
Protection sociale des Français de l’Étranger
Présidé par M. Jean-Pierre Cantegrit, la Caisse des Français de l’Étranger couvre actuellement près de 200 000 personnes dans le monde et propose, depuis plus de trente ans, à titre volontaire, la même Sécurité sociale qu’en France aux Français qui partent s’établir dans un autre pays. Le site internet de la caisse a été entièrement refait pour offrir aux assurés de nombreuses connexions avec les fonctions et les espaces des différents services de la Caisse.