Archives des actualités de la commission de la culture (avril-septembre 2023)

  1. PPL Protection des mineurs et honorabilité dans le sport - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

    Proposition de loi

  2. Quel avenir pour la francophonie ?

    Audition

  3. PPL Bourses d'études et parent en situation de handicap - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

    Proposition de loi

  4. Situation de la filière cinématographique - Examen du rapport d'information

    Rapport

  5. PJL Biens culturels spoliés - Examen des amendements de séance

    Projet de loi

  6. PPL Instaurer une majorité numérique - Examen des amendements de séance

    Proposition de loi

  7. PPL Établissements de spectacles cinématographiques dans les outre-mer - Désignation d'un rapporteur

    Proposition de loi

  8. PPL Protection des mineurs et honorabilité dans le sport - Désignation d'un rapporteur

    Proposition de loi

  9. PJL Biens culturels spoliés - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

    Projet de loi

  10. Suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Contrôle

  11. PPL Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Désignation d'un rapporteur

    Projet de loi

  12. PPL Instaurer une majorité numérique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

    Proposition de loi

  13. PPL Réforme de l'audiovisuel public - Désignation d'un rapporteur

    Proposition de loi

  14. Quelle stratégie de financement pour la filière musicale en France ?

    Audition

  15. Modalités de gestion des AESH - Examen du rapport d'information

    Rapport

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