Éducation : documents récents

2025

• 19 février 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte de la commission n° 366 (Texte)
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte n° 353 (Texte)
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Rapport n° 365 (Rapport)
• 14 février 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Rapport n° 335 (Rapport)
• 12 février 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte de la commission n° 336 (Texte)
• 30 janvier 2025
  •  Information et prévention des jeux dangereux dans le carnet de santé - Texte n° 246 (Texte)
• 27 janvier 2025
  •  Repas à 1 euro - Texte n° 268 (Texte)
• 16 janvier 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte n° 234 (Texte)

2024

• 20 décembre 2024
  •  Étude d'options : une démarche novatrice, des pistes pour réformer la santé scolaire - Rapport d'information n° 225 (Rapport d'information)
• 3 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 144 annexe 24 tome III (Rapport général)
  •  Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse - Texte n° 178 (Texte)
• 28 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Enseignement technique agricole - Avis n° 149 tome III (Avis)
• 26 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche - Avis n° 149 tome V (Avis)
  •  Budget 2025 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 144 annexe 14 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2025 : Enseignement supérieur - Avis n° 149 tome V (Avis)
• 22 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
  •  Encourager à développer l'initiative « universités européennes » - Résolution n° 26 (Texte)
• 21 novembre 2024
  •  IA et éducation - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
• 18 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Enseignement scolaire - Avis n° 149 tome III (Avis)
• 24 octobre 2024
  •  Encourager à développer l'initiative « universités européennes » - Résolution n° 53 (Texte)
• 17 octobre 2024
  •  Encourager à développer l'initiative « universités européennes » : Universités européennes : vers un acte II - Rapport d'information n° 52 (Rapport d'information)
• 16 octobre 2024
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 26 (Texte)
• 15 octobre 2024
  •  Les passerelles entre les métiers d'infirmier et de médecin - Étude de législation comparée n° 338 (Étude de législation comparée)
• 27 septembre 2024
  •  Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves - Rapport d'information n° 774 (Rapport d'information)
  •  Apprentissage du Français et des valeurs civiques : davantage de moyens et toujours pas davantage de réussite - Rapport d'information n° 772 (Rapport d'information)
• 22 juillet 2024
  •  Exonérer les établissements d'enseignement sous contrat de taxe d'habitation - Texte n° 734 (Texte)
• 12 juillet 2024
  •  Les achats publics des universités : une navigation à vue peu compatible avec une gestion saine des deniers publics - Rapport d'information n° 726 (Rapport d'information)
• 26 juin 2024
  •  Antisémitisme dans l'enseignement supérieur : dénoncer le climat, prévenir les dérives et sanctionner les actes - Rapport d'information n° 705 (Rapport d'information)
• 24 juin 2024
  •  La rénovation des écoles marseillaises : une nécessité qui va coûter cher et des efforts à poursuivre - Rapport d'information n° 698 (Rapport d'information)
• 20 juin 2024
  •  Accompagnement humain des élèves en situation de handicap et temps périscolaires - Texte n° 690 (Texte)
• 13 juin 2024
  •  Formation initiale et continuée des professeurs : au-delà des effets d'annonce, bâtir sur la durée une formation de qualité fondée sur la simultanéité des apprentissages académiques et des pratiques professionnelles - Rapport d'information n° 683 (Rapport d'information)
• 7 juin 2024
  •  Mixité sociale dans les établissements d'enseignement publics et privés - Rapport n° 677 (Rapport)
• 5 juin 2024
  •  Mixité sociale dans les établissements d'enseignement publics et privés - Texte de la commission n° 678 (Texte)
• 4 juin 2024
  •  Apprentissage des langues régionales - Texte n° 652 (Texte)
• 30 mai 2024
  •  Réserve opérationnelle de l'éducation nationale - Texte n° 633 (Texte)
• 22 mai 2024
  •  Impact de l'islamo-gauchisme à Sciences Po et dans les universités françaises - Texte n° 626 (Texte)
  •  Les personnels administratifs : rouages essentiels mais méconnus de l'Éducation nationale - Rapport d'information n° 621 (Rapport d'information)
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte n° 133 (Texte)
• 15 mai 2024
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Rapport n° 599 (Rapport)
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte de la commission n° 600 (Texte)
• 19 avril 2024
  •  Téléphones portables dans les écoles et collèges - Texte n° 547 (Texte)
• 10 avril 2024
  •  Mixité sociale dans les établissements d'enseignement publics et privés - Texte n° 471 (Texte)
• 25 mars 2024
  •  Éducation à la mode écoresponsable - Texte n° 460 (Texte)
• 22 mars 2024
  •  Établissements d'enseignement privés sous contrat - Texte n° 447 (Texte)
• 20 mars 2024
  •  Médecine scolaire - Texte n° 94 (Texte)
• 15 mars 2024
  •  Médecine scolaire - Rapport n° 414 (Rapport)
• 14 mars 2024
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte n° 426 (Texte)
• 13 mars 2024
  •  Médecine scolaire - Texte de la commission n° 415 (Texte)
  •  Formation et développement des compétences des proches aidants - Texte n° 372 (Texte)
• 7 mars 2024
  •  Enseignement de la danse et diversité des pratiques - Texte n° 407 (Texte)
• 6 mars 2024
  •  Mixité sociale au sein des collèges - Texte n° 267 (Texte)
• 5 mars 2024
  •  L'école de la République attaquée : agir pour éviter de nouveaux drames - Rapport d'information n° 377 (Rapport d'information)

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