Agriculture et pêche : documents récents

2024

• 15 novembre 2024
  •  Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur - Texte n° 95 (Texte)
• 14 novembre 2024
  •  Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte n° 108 (Texte)
• 5 novembre 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 20 (Texte)
• 30 octobre 2024
  •  Situation des femmes dans les territoires ruraux - Texte n° 76 (Texte)
• 29 octobre 2024
  •  Exploitants agricoles - Texte n° 80 (Texte)
• 18 octobre 2024
  •  Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 27 (Texte)
• 14 octobre 2024
  •  Bail rural à clauses agrivoltaïques - Texte n° 754 (Texte)
• 12 juillet 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 (Rapport)
• 10 juillet 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 (Texte)
• 2 juillet 2024
  •  Indemnisation des dégâts de grand gibier - Texte n° 681 (Texte)
• 31 mai 2024
  •  Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 639 (Texte)
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 645 (Texte)
• 24 mai 2024
  •  Création d'un Conseil national de simplification des normes agricoles - Texte n° 529 (Texte)
• 17 mai 2024
  •  Règlements relatifs à la PAC - Résolution n° 129 (Texte)
• 3 mai 2024
  •  Règlements relatifs à la PAC - Rapport n° 532 (Rapport)
• 23 avril 2024
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 114 (Texte)
• 13 avril 2024
  •  Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 116 (Texte)
• 11 avril 2024
  •  Règlements relatifs à la PAC - Texte de la commission n° 533 (Texte)
• 10 avril 2024
  •  Règlements relatifs à la PAC - Résolution n° 524 (Texte)
• 9 avril 2024
  •  Revenu digne pour les agriculteurs - Texte n° 515 (Texte)
• 8 avril 2024
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 512 (Rapport)
• 4 avril 2024
  •  La protection de la biodiversité marine en haute mer - Rapport n° 511 (Rapport de l'OPECST)
  •  Prolifération du frelon asiatique - Rapport n° 500 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 513 (Texte)
• 3 avril 2024
  •  Prolifération du frelon asiatique - Texte de la commission n° 501 (Texte)
• 22 mars 2024
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 438 (Texte)
• 19 mars 2024
  •  Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte n° 91 (Texte)
• 15 mars 2024
  •  Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Rapport n° 422 (Rapport)
• 14 mars 2024
  •  Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte de la commission n° 423 (Texte)
• 5 mars 2024
  •  « Exception agriculturelle » française - Texte n° 368 (Texte)
• 28 février 2024
  •  Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 359 (Texte)
• 9 février 2024
  •  Préserver des sols vivants - Rapport n° 316 (Rapport)
• 7 février 2024
  •  Préserver des sols vivants - Texte n° 317 (Texte)
• 2 février 2024
  •  Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte n° 307 (Texte)
• 1er février 2024
  •  Revenu agricole et relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire - Texte n° 295 (Texte)
• 24 janvier 2024
  •  Répondre à la crise agricole - Texte n° 277 (Texte)
• 16 janvier 2024
  •  Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur - Texte n° 49 (Texte)

2023

• 22 décembre 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 47 (Texte)
• 14 décembre 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 214 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 213 (Rapport)
• 4 décembre 2023
  •  Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 128 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 30 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Enseignement technique agricole - Avis n° 133 tome III (Avis)
• 27 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 129 tome I (Avis)
• 20 novembre 2023
  •  Protéger les terres agricoles - Texte n° 125 (Texte)

Documents plus anciens relatifs à ce thème