L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires

Rapport de l'OPECST n° 179 (1997-1998) de M. Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech., déposé le 17 décembre 1997

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• Première partie :
  
  LA GESTION DES DÉCHETS GÉNÉRÉS PAR
  LA FABRICATION ET L'ENTRETIEN
  DES ARMES NUCLÉAIRES
  
  • Chapitre I
    
    UN DOSSIER ENCORE MAL CONNU
    MALGRÉ DE RÉELS EFFORTS EN FAVEUR
    D'UNE PLUS GRANDE TRANSPARENCE
    
    • 1°/ LE "SECRET DÉFENSE" EST-IL TOUJOURS JUSTIFIÉ ?
      
    • 2°/ UN PROGRÈS IMPORTANT : L'EXTENSION DE L'INVENTAIRE DE L'ANDRA AUX SITES MILITAIRES
      
    • 3°/ LA MISE EN PLACE DU "PLAN DÉCHETS" DE LA DAM
      
  • Chapitre II
    
    LES PROBLÈMES POSÉS PAR LA GESTION DES DÉCHETS SONT SÉRIEUX MAIS PAS INSURMONTABLES
    
    • 1°/ RAPPEL DU FONCTIONNEMENT DES ARMES NUCLÉAIRES
      
      • A/ Les bombes A et la fission nucléaire
        
      • B/ Les bombes H et la fusion nucléaire
        
      • C/ Les principaux éléments utilisés dans la fabrication des armes nucléaires
        
    • 2°/ LES DÉCHETS CONTENANT DU PLUTONIUM
      
      • A/ Le plutonium est un élément radioactif particulièrement dangereux
        
      • B/ Les conséquences de l'arrêt de la production de plutonium militaire
        
      • C/ Les déchets de haute activité entreposés sur le site de Valduc
        
      • D/ Les déchets et effluents évacuables sur des centres de stockage
        
      • E/ Les efforts de la DAM pour réduire le volume et l'activité de ses déchets
        
        • a) La mesure du plutonium contenu dans les déchets
          
        • b) La reprise des déchets anciens (TRIRAD)
          
        • c) Le traitement des déchets liquides
          
        • d) L'incinérateur de déchets alpha
          
    • 3°/ LES DÉCHETS TRITIÉS
      
      • A/ La spécificité des déchets tritiés
        
      • B/ Les dangers de la contamination interne par le tritium
        
      • C/ La gestion des déchets tritiés
        
      • D/ Les rejets gazeux
        
  • Chapitre III
    
    LE DÉMANTÈLEMENT DES ANCIENNES INSTALLATIONS ET L'ASSAINISSEMENT DES SITES VONT GÉNÉRER UNE GRANDE QUANTITÉ DE DÉCHETS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS ENCORE DE FILIÈRE D'ÉVACUATION
    
    • 1°/ LE DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DE BRUYÈRES-LE-CHÂTEL
      
    • 2°/ L'ASSAINISSEMENT DU COMPLEXE DE MARCOULE
      
      • A/ La mise en place du groupement d'intérêt économique CODEM
        
      • B/ Les niveaux de démantèlement
        
      • C/ L'arrêt de l'usine UP1 et des installations associées et le programme MAD
        
    • 3/ LA GESTION DES DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLOITATION ET DU DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DE MARCOULE
      
      • A/ L'inventaire des déchets
        
      • B/ La reprise et le conditionnement des déchets et le programme RCD
        
      • C/ L'absence de solution pour le stockage des déchets très faiblement radioactifs
        
    • 4°/ L'ASSAINISSEMENT DE L'ETABLISSEMENT DE PIERRELATTE
      
      • A/ Les déchets générés par le démantèlement des usines d'enrichissement
        
      • B/ L'entreposage de l'uranium appauvri
        
• Deuxième partie :
  
  LES ESSAIS NUCLÉAIRES
  
  • Chapitre I
    
    POURQUOI A-T-ON PROCÉDÉ À DES ESSAIS
    D'ARMES NUCLÉAIRES ?
    
  • Chapitre II
    
    LES PREMIERS ESSAIS FRANÇAIS AU SAHARA :
    1960-1966
    
    • 1°/ LES ESSAIS AÉRIENS À REGGANE
      
    • 2°/ LES ESSAIS EN GALERIE AU HOGGAR
      
  • Chapitre III
    
    LE CENTRE D'EXPÉRIMENTATIONS DU PACIFIQUE :
    1966-1996
    
    • 1°/ LES DIFFÉRENTES TECHNIQUES UTILISÉES POUR LES ESSAIS AÉRIENS
      
      • A/ Les essais sur barge
        
      • B/ Les largages à partir d'avions
        
      • C/ Les essais de sécurité
        
      • D/ Les essais sous ballons captifs
        
    • 2°/ LE RETOUR AUX ESSAIS SOUTERRAINS
      
      • A/ La structure géologique des atolls
        
      • B/ Les problèmes posés par les tirs souterrains
        
    • 3°/ LE STOCKAGE DES DÉCHETS
      
      • A/ Les déchets technologiques
        
      • B/ Les déchets provenant des forages de prélèvement
        
      • C/ Les puits de stockage
        
  • Chapitre IV
    
    L'IMPACT DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS
    DANS LE PACIFIQUE
    
    • 1°/ LES CONSÉQUENCES DES ESSAIS AÉRIENS
      
      • A/ sur le site de Mururoa
        
      • B/ sur les régions voisines
        
    • 2°/ LES RISQUES À LONG TERME DES ESSAIS SOUTERRAINS
      
      • A/ La capacité des roches à contenir la radioactivité
        
      • B/ La circulation des eaux
        
      • C/ Les fracturations de la roche dues aux essais
        
  • Chapitre V
    
    LES ATOLLS DE MURUROA ET DE FANGATAUFA CONSTITUENT DES SITES DE STOCKAGE DE DÉCHETS RADIOACTIFS QU'IL FAUDRA GÉRER EN TANT QUE TELS
    
    • 1°/ LES DEUX ATOLLS DEVRONT RESTER INHABITÉS ET ÉTROITEMENT SURVEILLÉS
      
    • 2°/ LA SURVEILLANCE DE LA RADIOACTIVITÉ DEVRA ÊTRE MAINTENUE INDÉFINIMENT
      
      • A/ Les constats des missions scientifiques
        
        • a) Le rapport Tazieff - Juin 1982
          
        • b) Le rapport Atkinson
          
        • c) La mission scientifique de la Calypso
          
        • d) L'application du principe de précaution
          
    • 3°/ LES CONSÉQUENCES POUR LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
      
      • A/ Le statut juridique des deux atolls
        
      • B/ Le suivi sanitaire des populations polynésiennes
        
• CONCLUSION GÉNÉRALE
  ET RECOMMANDATIONS
  
• EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
  
• ANNEXE
  
  • PRINCIPALES UNITÉS ET ABRÉVIATIONS UTILISÉES