Rapport d'information n° 589 (2020-2021) de M. Éric JEANSANNETAS , fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, déposé le 12 mai 2021
Disponible au format PDF (4 Moctets)
-
INTRODUCTION
-
SYNTHÈSE
-
PREMIÈRE PARTIE
L'EXÉCUTION DU BUDGET 2020 DU SÉNAT
-
I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
-
A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
-
B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
-
C. LES PRODUITS
-
A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
-
II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
-
III. LE BUDGET DU MUSÉE DU
LUXEMBOURG
-
IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION
SPÉCIALE
-
V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À
L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2020
-
I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
-
VI. DEUXIÈME PARTIE
COMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
-
TROISIÈME
PARTIE
COMPTABILITÉS ANNEXES
-
QUATRIÈME PARTIE
LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME
« PUBLIC SÉNAT »
-
ANNEXE
RAPPORT DE CERTIFICATION
DES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES