Rapport n° 590 (2014-2015) de M. Jacques GROSPERRIN , fait au nom de la CE Service public de l'éducation, déposé le 1er juillet 2015
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES AU SÉNAT
PAR LA COMMISSION D'ENQUÊTE
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COMPTES RENDUS DES AUDITIONS
EN SÉANCE PLÉNIÈRE
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COMPTES RENDUS DES DÉPLACEMENTS EN
FRANCE
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COMPTE RENDU DE LA MISSION D'INFORMATION À
LAUSANNE (SUISSE)
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ÉTUDES DE LÉGISLATION
COMPARÉE
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REMERCIEMENTS
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SYNTHÈSE
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A. SITUATION EN FRANCE
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B. ANALYSE DES EXPÉRIENCES
ÉTRANGÈRES
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1. Quels textes déterminent le régime
de l'enseignement d'éthique, de l'enseignement du fait religieux et/ou
de l'enseignement religieux ?
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2. Existe-t-il un enseignement
d'éthique ?
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3. Existe-t-il un enseignement du fait
religieux ?
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4. Existe-t-il un enseignement
religieux ?
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5. Le droit de ne suivre aucun enseignement de ce
type est-il reconnu ?
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1. Quels textes déterminent le régime
de l'enseignement d'éthique, de l'enseignement du fait religieux et/ou
de l'enseignement religieux ?
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A. SITUATION EN FRANCE
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MONOGRAPHIES PAR PAYS
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BELGIQUE (FÉDÉRATION
WALLONIE-BRUXELLES)
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ESPAGNE
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ITALIE
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PAYS-BAS
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ROYAUME-UNI
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SUÈDE
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ANNEXE : DOCUMENTS UTILISÉS
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SYNTHÈSE
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A. SITUATION EN FRANCE
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B. OBSERVATIONS TIRÉES DES EXEMPLES
ÉTRANGERS
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1. Le système scolaire a, dans les sept cas
étudiés, vocation à favoriser la citoyenneté
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2. La dénomination de l'enseignement de
« citoyenneté » est variée
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3. Cet enseignement peut ou non constituer une
matière autonome
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4. L'enseignement de la citoyenneté
revêt un caractère facultatif ou obligatoire
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5. Des initiatives spécifiques ont
été récemment prises pour améliorer
l'efficacité de cet enseignement dans plusieurs cas
étudiés
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6. La référence à des
emblèmes nationaux
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1. Le système scolaire a, dans les sept cas
étudiés, vocation à favoriser la citoyenneté
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A. SITUATION EN FRANCE
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MONOGRAPHIES PAR PAYS
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BELGIQUE (FÉDÉRATION
WALLONIE-BRUXELLES)
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ESPAGNE
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ITALIE
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PAYS-BAS
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ROYAUME-UNI
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SUÈDE
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ANNEXE : DOCUMENTS UTILISÉS
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LE RÔLE DE L'ÉCOLE
(Extrait du rapport du Président du Sénat
au Président de la République)