Interventions de Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN

Discussion générale:

P. 6121 (texte intégral du JO)

Article 1er (Aménagement temporaire du dispositif de report en arrière des déficits (« carry back »))

P. 6135 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 175 (Multinationales - Taxation - Sur le bénéfice réellement réalisé en France)

P. 6144 (texte intégral du JO)
P. 6145 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 79 rectifié bis (Fonds de solidarité pour les entreprises - Neutralité fiscale et sociale des aides versées - Dispositif)

P. 6149 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 1 rectifié bis et n° 134 rectifié quinquies (Donations entre grands-parents et petits-enfants - Abattement fiscal - Montant maximal - Augmentation)

P. 6179 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 176 (Impôt sur la fortune basé sur l'empreinte carbone - Instauration)

P. 6198 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 177 et n° 93 (Prélèvement forfaitaire unique (PFU) - Suppression)

P. 6199 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 179 (Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus (CEHR) - Suppression de la familiarisation et augmentation des taux)

P. 6200 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 178 (Taxe sur les transactions financières (TTF) - Assiette - Modification)

P. 6202 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 195 (Fret aérien - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Niche fiscale - Suppression)

P. 6220 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 197 (Taxe sur le fret aérien - Augmentation)

P. 6222 (texte intégral du JO)

Article 5 et état B (Budget général : ouvertures et annulations de crédits)

P. 6252 (texte intégral du JO)
P. 6253 (texte intégral du JO)
P. 6262 (texte intégral du JO)
P. 6264 (texte intégral du JO)
P. 6266 (texte intégral du JO)
P. 6270 (texte intégral du JO)
P. 6282 (texte intégral du JO)

Article 7 (Majoration exceptionnelle du taux de réduction d'impôt sur le revenu au titre des dons effectués au profit des associations cultuelles)

P. 6305 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 174 rectifié (Activités économiques - Crédit impôt recherche - Contribution à des objectifs environnementaux - Obligation)

P. 6313 (texte intégral du JO)
P. 6314 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 198 rectifié (Taxe de solidarité sur les billets d'avion - Tranche concernant l'aviation d'affaires - Création)

P. 6331 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 196 rectifié (Vols nationaux - Taxes sur le kérosène - Exonérations - Suppression)

P. 6331 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 185 rectifié (Aides publiques d'urgence - Bénéfice sous condition)

P. 6333 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° 184 rectifié et n° 99 rectifié (Entreprises bénéficiaires d'aides publiques - Adoption et respect d'un bilan carbone renforcé et standardisé - Obligation)

P. 6337 (texte intégral du JO)

Article 10 (Compensation des pertes de recettes tarifaires subies par les services publics locaux exerçant des activités industrielles et commerciales exploités en régie et institution d'un fonds d'urgence à destination des collectivités du bloc communal les plus affectées par la perte des recettes tarifaires au titre de leurs services publics administratifs)

P. 6347 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 6359 (texte intégral du JO)