Interventions de M. Laurent DUPLOMB

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE ET RENFORCEMENT DE LA RÉSILIENCE FACE À SES EFFETS

première lecture

[n° 2021-1104 (14, 15, 22, 23 et 29 juin 2021)]

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Discussion générale:

P. 4751 (texte intégral du JO)
P. 4771 (texte intégral du JO)
P. 4772 (texte intégral du JO)

Article 4 (Interdiction de la publicité relative à la commercialisation ou faisant la promotion des énergies fossiles dans un délai d'un an à compter de la publication de la présente loi)

P. 4852 (texte intégral du JO)

Article 6 (Décentralisation du pouvoir de police de la publicité)

P. 4887 (texte intégral du JO)
P. 4888 (texte intégral du JO)

Article 9 (Expérimentation du dispositif « Oui Pub »)

P. 4900 (texte intégral du JO)
P. 4901 (texte intégral du JO)
P. 4902 (texte intégral du JO)

Article 11 bis (nouveau) (Lutte contre les déchets de la vente à emporter)

P. 4920 (texte intégral du JO)

Article 12 (Consigne sur les emballages en verre, de manière à ce qu'ils soient réutilisables et lavables)

P. 4926 (texte intégral du JO)
P. 4927 (texte intégral du JO)
P. 4928 (texte intégral du JO)
P. 4929 (texte intégral du JO)

Article 26 sexies (Précision relative au covoiturage)

P. 5335 (texte intégral du JO)

Article 26 nonies (Déploiement des infrastructures de recharge pour la mobilité électrique)

P. 5340 (texte intégral du JO)

Article 30 (Objectif de suppression de l'avantage fiscal dont bénéficient les transporteurs routiers de marchandises sur le carburant à l'horizon 2030)

P. 5389 (texte intégral du JO)
P. 5390 (texte intégral du JO)

Article 59 (priorité) (Menus végétariens)

P. 5411 (texte intégral du JO)
P. 5412 (texte intégral du JO)
P. 5415 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 60 ter (priorité) - Amendement n° 1926 rectifié (Part de l'agriculture biologique dans la surface agricole utile - Augmentation)

P. 5441 (texte intégral du JO)
P. 5442 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 61 (priorité) - Amendement n° 874 rectifié (Eau - Retenues collinaires)

P. 5504 (texte intégral du JO)
P. 5505 (texte intégral du JO)

Article 61 bis (priorité) (Réécriture des dispositions relatives aux projets alimentaires territoriaux, PAT)

P. 5510 (texte intégral du JO)

Article 62 (priorité) (Moyens permettant d'atteindre l'objectif de réduction de 13 % des émissions d'ammoniac en 2030 par rapport à 2005 et l'objectif de réduction de 15 % des émissions de protoxyde d'azote en 2030 par rapport à 2015)

P. 5512 (texte intégral du JO)
P. 5514 (texte intégral du JO)
P. 5520 (texte intégral du JO)
P. 5521 (texte intégral du JO)

Article 62 bis (nouveau) (priorité) (Encadrement de l'utilisation des engrais de synthèse par les personnes publiques pour les usages non professionnels et dans les propriétés privées)

P. 5524 (texte intégral du JO)

Article 65 (priorité) (Compatibilité des objectifs des documents de programmation stratégique nationale, régentant l'application de la politique agricole commune, avec d'autres stratégies environnementales)

P. 5533 (texte intégral du JO)
P. 5535 (texte intégral du JO)
P. 5536 (texte intégral du JO)
P. 5537 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 66 ter A (priorité) - Amendements n° 2025 rectifié ter et n° 1924 rectifié (Produits issus de l'élevage - Étiquetage des modes de production)

P. 5545 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5986 (texte intégral du JO)