Interventions en commission de Catherine TROENDLÉ - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 3 juillet 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire

  • Réunion du lundi 16 juin 2014

    commission des lois

    Création des polices territoriales et dispositions relatives à leur organisation et leur fonctionnement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des lois

    Création des polices territoriales et dispositions relatives à leur organisation et leur fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modification du Règlement du Sénat afin de rééquilibrer la composition des commissions permanentes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des lois

    Modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale

    Audition de Mme Claire Leconte, chercheur en chronobiologie

    Audition de Mme Danièle Carlier, adjointe au maire de Creil et de M. Philippe Raluy, directeur général des services, pour l'Association Ville et banlieue

    Point d'étape

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. Mikaël Garnier-Lavalley, délégué interministériel à la jeunesse, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, M. Marc Engel, chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations, Mme Sylvie Martinez, chargée de mission à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) et M. Vianney Sevaistre, sous-directeur de l'emploi et de la formation à la direction des sports du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, Daniel Lenoir, directeur général, et Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la CNAF

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. François Testu, chronopsychologue

    Audition de M. Pascal Balmand, secrétaire général de l'enseignement catholique

    Audition de Mme Carole Delga, députée de Haute-Garonne, et M. Pierre-Alain Roiron, membres du Conseil d'administration de l'Association des petites villes de France (APVF), Mme Laurence Tartour, en charge des finances locales à l'APVF

    Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION

    Audition de Mmes Anne-Sophie Benoit, Présidente de l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV), Ornella De Giudice, Vice-Présidente de l'association, et Marie-José Torrero, membre du conseil d'administration

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de responsables d'associations d'éducation populaire

    Audition de responsables du Groupement de défense des idées des directeurs (GDID)

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de Mme Évelyne Beaumont, adjointe au maire d'Arras, M. Fabrice Bailleul, directeur général adjoint en charge de la cohésion sociale de la ville d'Arras, Mme Pascale Massicot, adjointe au maire de Nevers, Mme Élodie Verrysser, directrice de l'éducation à la ville de Nevers, et Mme Florence de Marignan, de la Fédération des maires des villes moyennes

    Audition des représentants du Syndicat national unitaire d'instituteurs et professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) et du Syndicat national des personnels d'inspections (SNPI-FSU)

    M. Michel Destot, président de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF)

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. Georges Fotinos, ancien inspecteur général de l'éducation nationale

    Audition de MM. Vanik Berberian, président des maires ruraux de France et maire de Gargillesse-Dampierre, Jean-Marie Vercruysse, président des maires ruraux de l'Orne et maire d'Aube, Serge Spilmann, maire de Courteranges

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission des lois

    Non-cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen, de député ou de sénateur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de responsables d'associations de parents d'élèves

    Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale

  • Réunion du mardi 17 décembre 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et de M. Daniel Lenoir, directeur, et M. Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

    Audition de M. Rémy Guilleux, vice-président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)

    Audition de Mme Françoise Moulin-Civil, présidente du comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des lois

    Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l'Education nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Education nationale

    Audition de M. Guillaume Gaubert, directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Audition de M. Marcel Rufo, pédopsychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des lois

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État », programme « Vie politique, cultuelle et associative » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. Jacques Pélissard, député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France

    Audition de Mme Martine Caraglio, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Philippe Claus, inspecteur général de l'éducation nationale

    Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires

    Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des lois

    Introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des lois

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurité », mission « Immigration, asile et intégration » et mission « Administration générale et territoriale de l'État ») - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des lois

    Introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des lois

    Loi de finances pour 2014 - Auditions de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et Mme Anne-Marie Escoffier, Ministre déléguée chargée de la décentralisation (mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et mission « Relations avec les collectivités territoriales »)

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Adoption du rapport