Réunion du mardi 4 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 4 juillet 2023
CS Espace numérique
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 4 juillet 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le dispositif Parcoursup - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mercredi 28 juin 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des finances
Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jacques Toubon, ancien ministre de la culture et de la francophonie, et Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France, sur la situation de la francophonie à la veille de l'ouverture de la Cité internationale de la langue française et du trentième anniversaire de l'adoption de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Réunion du jeudi 25 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 mai 2023
délégation aux collectivités territoriales
Attractivité de la fonction publique territoriale - Audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Communication
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission de réflexion sur le financement des politiques publiques en direction de la filière musicale - Présentation du rapport relatif à la stratégie de financement de la filière musicale en France
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de MM. Hervé Paul, vice-président « référent eau », Franco Novelli, adjoint au chef du département cycle de l'eau et Mme Cyrielle Vandewalle, chargée de mission gestion et préservation des ressources en eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative aux modalités de gestion des AESH - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)
Réunion du mardi 11 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport Universités et territoires - Audition de MM. Clément Hénin, rapporteur, Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et Philippe Rousselot, président de la section Enseignement scolaire, jeunesse et sport, de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 28 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Collectivités territoriales - Audition de M. Christian Métairie, maire d'Arcueil, coprésident de la commission « transition écologique » de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. François Brouat, président du collège des directeurs des Écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA), et Olivier Celnik, élu au Conseil national de l'Ordre des architectes d'Île-de-France
Réunion du mercredi 8 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse
Réunion du mercredi 8 février 2023
MI Gestion de l'eau
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 1 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition écologique du bâti ancien - Audition de MM. François de Mazières, maire de Versailles, Boris Ravignon, président de l'Agence nationale de la transition écologique, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture, Fabien Sénéchal, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France, et Mme Grégorie Dutertre, directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Seine-et-Marne
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de la radio à l'heure du DAB+ - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom, Mmes Constance Benqué, présidente du Bureau de la radio, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, MM. Christophe Schalk, président du Syndicat des radios indépendantes et Emmanuel Boutterin, président du Syndicat national des radios libres
Réunion du mardi 17 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, Arte France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen des motions et amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Communication de Mesdames Viviane Artigalas et Dominique Estrosi Sassone relative au rapport d'information n° 800 (2021-2022) « la politique de la ville, un tremplin pour les habitants »
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mmes Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'Économie sociale et solidaire et de la Vie associative et Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et du Service national universel
Réunion du mardi 15 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Culture » (et articles 41 quater et 41 quinquies) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 _ Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Situation du Centre national de la musique _ Audition
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités