Réunion du jeudi 27 septembre 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Examen du rapport de M. Jean-Pierre Decool, rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Réunion du mardi 25 septembre 2018
MI Développement de l'herboristerie
Examen et adoption du rapport de la mission
Réunion du mardi 24 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition conjointe de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), accompagné de Mmes Françoise Weber, directrice adjointe déléguée responsable des produits réglementés et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles et de Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), accompagnée de Mme An Lé, chef de pôle au sein de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations
Audition du docteur Laurent Chevallier, médecin nutritionniste et botaniste
Table ronde autour de représentants de syndicats agricoles : Mme Sophie Fagot et M. Benoît Joulain pour la Confédération paysanne ; M. Soumaila Moeva, administrateur des Jeunes agriculteurs, producteur d'ylang-ylang à Mayotte, accompagné de Mme Mathilde Roby, juriste
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M. Jacques Chevallet, président du groupe Arkopharma
Audition de M. Laurent Gautun, fondateur gérant d'Essenciagua
Audition de Mme Fabienne Allard, directeur de la marque Naturactive, et de M. Michael Danon, directeur général adjoint, en charge des affaires économiques, du juridique, des affaires réglementaires, de la qualité et de l'information médicale des Laboratoires Pierre Fabre
Audition du docteur Henry Joseph, pharmacien et pharmocognoste en Guadeloupe
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition conjointe du docteur Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens et du docteur Jean-Marcel Mourgues, président de la section Santé publique et démographie médicale du Conseil national de l'Ordre des médecins
Audition de M. Florian Petitjean, président du directoire de Weleda France
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M. Jean-Louis Beaudeux, doyen de la Faculté de pharmacie de Paris
Audition de Mme Christelle Chapteuil, directrice générale des laboratoires Juva Santé et présidente du syndicat Synadiet (syndicat national des compléments alimentaires)
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition du docteur Patrick Maison, directeur de la surveillance, et de Mme Dominique Debourges, ancienne cheffe du pôle défaut qualité et rupture de stock de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Réunion du jeudi 21 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Patrice de Bonneval, président de la fédération française des écoles d'herboristerie (FFEH), directeur de l'École lyonnaise de plantes médicinales (EPLM), Mme Ferny Crouvisier, présidente de l'Association pour le renouveau de l'herboristerie (ARH), Mme Marie-Jo Fourès, représentante de l'École bretonne d'herboristerie (Cap Santé), M. Yves Gourvennec, représentant de l'École des plantes de Paris (EDP), Mme Nathalie Havond, co-directrice de l'Institut méditerranéen des plantes médicinales (IMDERPLAM), Mme Françoise Pillet, directrice adjointe de l'ELPM
Table ronde autour de responsables de formations universitaires : M. Guilhem Bichet, docteur en pharmacie et pharmacien d'officine, Mme Sabrina Boutefnouchet, maître de conférences en pharmacognosie à la faculté de pharmacie Paris-Descartes, M. Thierry Hennebelle, professeur en pharmacognosie à la faculté de pharmacie de l'Université Lille 2
Table ronde avec la direction générale de la santé (DGS), la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et la direction de l'eau et de la biodiversité
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 6 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC), Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD), M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), Mme Nadine Leduc pour le Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM), un représentant de PPAM de France
Réunion du mardi 5 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M. Jacques Fleurentin, docteur ès sciences pharmaceutiques, maître de conférences à l'université de Metz, président de la Société française d'ethnopharmacologie et de M. Cyril Coulard, pharmacien herboriste, titulaire de l'Herboristerie du Père Blaize
Réunion du jeudi 31 mai 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Jean Maison, négociant-herboriste, fondateur du Comptoir d'Herboristerie, M. Michel Pierre, herboriste, directeur de l'Herboristerie du Palais Royal et président du syndicat Synaplante, M. Thierry Thévenin, producteur-cueilleur de plantes médicinales, herboriste et botaniste, porte-parole du syndicat des Simples
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du jeudi 24 mai 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de M, président. Claude Chailan, délégué filière Plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM), de FranceAgriMer et de Mme Alix Courivaud, chef du pôle marchés à la direction marchés études et prospective de FranceAgriMer
Table ronde autour de Mme Ida Bost, auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en France, Pr Pierre Champy, professeur de pharmacognosie à l'université Paris-Sud, Mme Agnès Le Men, directrice du Conservatoire national des plantes à parfum, médicinales, aromatiques et industrielles (CNPMAI)
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de M. Bertrand Martinot, directeur général adjoint des services de la région Ile-de-France chargé du développement économique, de l'emploi et de la formation et de Mme Anne-Valérie Aujames et M. Alain Bao, représentants de la Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis (Fnadir)
Réunion du mercredi 18 avril 2018
MI Développement de l'herboristerie
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 21 mars 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des affaires sociales
Situation dans les Ehpad - Communication
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mardi 6 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Mme Anne Burstin, directrice générale, et M. Simon Kieffer, directeur des établissements et services médico-sociaux, sur la situation dans les Ehpad
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé
Réunion du mardi 28 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 31 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission