Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de Contrat d'objectifs et de performance (COP) de Campus France (2023-2025) - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 4 juillet 2023
CE Tiktok
Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires européennes
Politique régionale - Proposition de résolution européenne (PPRE) invitant le Gouvernement à agir au niveau européen et international pour appuyer la relance du processus de paix et de réconciliation entamée par l'accord de paix pour l'Irlande du Nord - Rapport d'information et proposition de résolution européenne
Réunion du lundi 12 juin 2023
CE Tiktok
Audition de M. Christophe Deloire, secrétaire général de Reporters sans frontières
Réunion du jeudi 8 juin 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Thérèse Blanchet, Secrétaire générale du Conseil de l'Union européenne
Réunion du jeudi 8 juin 2023
CE Tiktok
Audition de M. Éric Garandeau, directeur des affaires publiques de TikTok SAS
Audition de Mme Marlène Masure, directrice générale des opérations France, Benelux et Europe du sud de TikTok SAS
Réunion du mardi 30 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » (action 2 : Coordination de la sécurité et de la défense, SGDSN, Cyberdéfense) - Examen du rapport d'information du groupe de travail
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Mission d'observation électorale en Turquie au titre de l'AP-OSCE - Communication
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du lundi 15 mai 2023
CE Tiktok
Audition de M. Romain Badouard, maître de conférences en sciences de l'information et de la communication à l'Université Panthéon-Assas
Réunion du jeudi 11 mai 2023
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Proposition de règlement européen sur les données (« Data Act ») - Accessibilité et usage des données - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du jeudi 13 avril 2023
CE Tiktok
Audition de M. Raphaël Glucksmann, député européen, président de la commission spéciale sur l'ingérence étrangère dans l'ensemble des processus démocratiques de l'Union européenne, et de Mme Nathalie Loiseau, députée européenne, présidente de la sous-commission « sécurité et défense »
Réunion du jeudi 6 avril 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 23 et 24 mars 2023 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Enjeux de la relation franco-indienne - Audition de M. Christophe Jaffrelot, directeur de recherche au CERI-Sciences Po-CNRS et président de l'association française de Science politique
Proposition de résolution européenne dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 3 avril 2023
CE Tiktok
Audition de M. Grégoire Borst, professeur de psychologie du développement et de neurosciences cognitives de l'éducation (université Paris cité) et directeur du laboratoire de psychologie du développement et de l'éducation de l'enfant (LaPsyDÉ - CNRS)
Audition de M. Louis Dutheillet de Lamothe, secrétaire général de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), de Mme Karin Kiefer, directrice de la protection des droits et des sanctions, et de M. Bertrand Pailhès, directeur des technologies et de l'innovation
Réunion du jeudi 30 mars 2023
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Intelligence artificielle - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Questions diverses
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Le Brésil et l'intégration régionale en Amérique latine - Audition de Mme Michèle Ramis, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (MEAE)
Réunion du lundi 27 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Julien Nocetti, enseignant-chercheur à l'académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
Réunion du jeudi 23 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes - Audition
Réunion du jeudi 23 mars 2023
commission des affaires européennes
Culture - Enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes - Audition
Réunion du lundi 20 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Paul Charon, directeur du domaine « Renseignement, anticipation et stratégies d'influence » à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (Irsem)
Réunion du jeudi 16 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Benoît Loutrel, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du jeudi 9 mars 2023
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires européennes
Institutions européenne - Première partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 23 au 27 janvier 2023 - communication
Politique étrangère et de défense - Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe du 22 au 26 février (AP-OSCE) - communication
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition conjointe de MM. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et Bruno Tertrais, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) sur les enjeux de la loi de programmation militaire
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires européennes
Questions diverses
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ? » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 2 février 2023
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du vice-amiral d'escadre (2S) Pascal Ausseur, directeur général de la Fondation méditerranéenne d'études stratégiques
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Examen de l'amendement de séance
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur « La place de la France dans la région indopacifique » - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 19 janvier 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - PAC 2023-2027, Green Deal, Ukraine et inflation - Communication
Politique commerciale - Actualités de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S. E. M. Håkan Åkesson, ambassadeur de Suède en France
Justice et affaires intérieures - Enjeux juridiques en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) d'une adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CESDH) - Communication
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Justice et affaires intérieures - Enjeux juridiques en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) d'une adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CESDH) - Communication
Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Désignation d'un rapporteur
Réunion commune avec la commission de la défense nationale et des affaires étrangères du Parlement grec
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des lois
Justice et affaires intérieures - Enjeux juridiques en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) d'une adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CESDH) - Communication
Réunion du jeudi 12 janvier 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen du 15 décembre 2022
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Ali Onaner, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du jeudi 15 décembre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Quatrième partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du lundi 10 au vendredi 14 octobre 2022 - Communication
Politique étrangère et de défense - Bilan des activités de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) depuis l'agression russe de l'Ukraine et de ses missions d'observation électorale (Kirghizistan, Bosnie-Herzégovine, États-Unis) - Communication
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
commission des affaires européennes
Culture - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur et modifiant la directive 2010-13-UE, COM(2022) 457 final - Communication et proposition de résolution portant avis motivé
Institutions européennes - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (DDADUE) dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Communication
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Déplacement à l'ONU - Communication
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Le cadre financier pluriannuel de l'UE au défi de la guerre en Ukraine - Communication
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde et 847 « TV5 Monde » - Avances à l'audiovisuel public
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 octobre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Extension du contrôle de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) aux actes relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) susceptible de découler des négociations d'adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) - Communication de Mme Gisèle Jourda et de M. Dominique de Legge
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du Général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de MM. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi)