Réunion du lundi 27 septembre 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des retraites - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 16 septembre 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des retraites - Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 14 septembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de l'emprunt national - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 7 septembre 2010
délégation aux droits des femmes
Dissimulation du visage dans l'espace public - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 13 juillet 2010
délégation aux droits des femmes
Nomination d'un rapporteur
Réunion du lundi 12 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions
Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Vote sur la candidature de M. Rémy Pflimlin à la présidence de la société France Télévisions - Communication
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture
Réunion du mardi 22 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants de l'institut Montaigne
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 15 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 10 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Election des conseillers territoriaux - Examen du rapport d'information
Violences au sein des couples et protection des victimes - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche
Réunion du jeudi 27 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Programme de travail - Echange de vues
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Naïma Charaï, présidente de la commission de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à l'Association des régions de France (ARF), accompagnée de Mme Claire Bernard, directrice des études de l'ARF
Réunion du mardi 25 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France
Réunion du jeudi 20 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants
Réunion du mardi 11 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Organisation des travaux de la délégation - Calendrier prévisionnel
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente d'Universcience
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Réunion du jeudi 25 mars 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Jean-Claude Colliard, professeur de droit public et de science politique, président de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale
Audition de Mme Marie Duru-Bellat, sociologue
Réunion du jeudi 25 février 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)
Réunion du jeudi 18 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service civique - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 18 février 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'Université de Paris Ouest - Nanterre
Réunion du mercredi 10 février 2010
délégation aux droits des femmes
Questions diverses
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du jeudi 10 décembre 2009
délégation aux droits des femmes
Rapport d'activité 2009 - Les femmes dans les lieux de privation de liberté - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation
Réunion du jeudi 26 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Conseillers territoriaux - Echange de vues
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État à la coopération et à la francophonie
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des sports
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service civique - Examen des amendements
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
délégation aux droits des femmes
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Compte rendu d'une mission d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Programme international pour le suivi des acquis des élèves - Audition de M. Eric Charbonnier, analyste à la direction de l'éducation de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission