Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
CE Service public de l'éducation
Examen du rapport
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française
Réunion du mercredi 17 juin 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Réunion du jeudi 11 juin 2015
CE Service public de l'éducation
Échange de vues
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection
Réunion du mercredi 10 juin 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Paul Giacobbi, président de l'Agence des aires maritimes protégées
Présentation du chantier de déconstruction de Chooz et de la station de pompage-turbinage de Revin, 4 juin 2015, Ardennes françaises
Réunion du mardi 9 juin 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l'OPECST
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 juin 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 28 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Claude Berruer, secrétaire général adjoint de l'Enseignement catholique
Réunion du jeudi 21 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Abdennour Bidar, philosophe, écrivain, auteur de Pour une pédagogie de la laïcité à l'école (2012)
Audition de MM. Patrick Kessel, président du Comité laïcité République, et Alain Seksig, responsable de la mission laïcité du Haut Conseil à l'intégration de 2010 à 2013, membre du Comité laïcité République
Audition de Mme Marie-Monique Khayat, proviseur du Lycée Jean de La Fontaine (Paris 16e) et M. Alain Anton, proviseur de la cité scolaire Claude Monet (Paris 13e)
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Application des lois - Communication
Réunion du mercredi 20 mai 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Christine Noiville, présidente du Haut Conseil des biotechnologies (HCB), de M. Jean-Christophe Pagès, président du comité scientifique du HCB, et de M. Claude Gilbert, président du comité économique, éthique et social du HCB
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée
Questions diverses
Réunion du jeudi 7 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de Mme Laurence de Cock, professeure d'histoire-géographie, chercheuse en sciences de l'éducation, membre du collectif aggiornamento hist-geo
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde
Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication
Réunion du mercredi 6 mai 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, et du Dr Karim Laouabdia, directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique
Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l'audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Philippe Meirieu, chercheur en pédagogie, professeur des universités émérite en sciences de l'éducation
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission du développement durable
Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde
Réunion du mardi 24 mars 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Élection du président de la commission spéciale
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
Réunion du lundi 16 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Table ronde - Fédérations de parents d'élèves
Table ronde - Syndicats de direction et d'inspection de l'éducation nationale
Table ronde - Syndicats de personnels enseignants des premier et second degrés
Réunion du mardi 10 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Réunion du jeudi 5 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Alain Boissinot, ancien président du Conseil supérieur des programmes
Audition de M. Jean-Pierre Obin, inspecteur général de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 4 mars 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport d'évaluation, prévu par l'article L.1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, et M. Bruno Sido, sénateur, Premier Vice-président
Réunion du jeudi 19 février 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Henri Peña-Ruiz, philosophe, écrivain, maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris, ancien membre de la commission Stasi sur la laïcité
Réunion du lundi 16 février 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Bernard Beignier, recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité
Réunion du mercredi 11 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Réunion du jeudi 5 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 4 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission
Table ronde sur l'avenir de France Télévisions
Réunion du jeudi 29 janvier 2015
CE Service public de l'éducation
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 décembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à l'Université de Montpellier I
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales
Réunion du mardi 4 novembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Désignation des vice-présidents
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes