Interventions en commission de François AUTAIN - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président

    Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé

    Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général, et M. Henri Allemand, médecin conseil national, de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)

    Audition de M. Philippe Kourilsky, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire d'immunologie moléculaire, membre de l'Académie des sciences

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport d'information

    Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Daniel Vittecoq, président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

    Audition de M. Laurent Degos, président, M. Gilles Bouvenot, président de la commission de la transparence, M. Raoul Briet, président de la commission Affections de longue durée et qualité du parcours de soins, et M. François Romaneix, directeur général, de la Haute Autorité de santé

    Audition de M. Wolfgang Wodarg, médecin épidémiologiste, ancien président de la sous-commission de la santé de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Alain Siary, médecin généraliste

    Audition de M. Louis Merle, professeur de pharmacologie, président de la commission de pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé

    Audition de M. Mathias Matallah, président de Jalma, cabinet de conseil spécialisé en économie de la santé

  • Réunion du mercredi 2 juin 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Christian Perronne, président de la commission spécialisée maladies transmissibles du Haut Conseil de la santé publique

    Audition de M. Jean-François Delfraissy, directeur de l'Institut de microbiologie et des maladies infectieuses à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

    Audition de Mme Marianne Fleury, médecin urgentiste, et de M. Olivier Patey, médecin infectiologue, chef de service des maladies infectieuses et tropicales, du centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, membres du comité de lutte contre la grippe

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Didier Raoult, professeur de microbiologie, directeur de l'Unité mixte de recherche des Rickettsies à la faculté de médecine de Marseille

    Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste

    Audition de Mme Catherine Weil-Olivier, professeur de pédiatrie à l'université Paris VII, membre du Comité de lutte contre la grippe

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-Pierre Fourcade, président, Guy Collet, rapporteur général, Mme Elisabeth Fery-Lemonnier et M. Patrick Broudic, rapporteurs, du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Michel Setbon, sociologue, directeur de recherche au CNRS, responsable du Centre de recherches sur le risque et sa régulation au sein de l'École des hautes études en santé publique

    Audition de M. Tom Jefferson, épidémiologiste, membre du réseau Cochrane Acute Respiratory Infections Group

    Audition de M. Ulrich Keil, professeur, directeur de l'Institut d'épidémiologie à l'Université de Münster

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. John F. Ryan, chef de l'unité « Menaces pour la santé » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission européenne

    Audition de M. Philippe de Chazournes, médecin généraliste

    Audition de M. Roger Salamon, président du Haut Conseil de la santé publique

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche « Pharmaco-épidémiologie et évaluation de l'impact des produits de santé sur les populations »

    Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière, président honoraire et membre de l'Académie de médecine, membre du Conseil économique, social et environnemental

    Audition de Mme Marie-Dominique Furet, chargée de mission auprès du directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports, auteur d'un rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. le docteur Yves Charpak, consultant en évaluation et conseil stratégique pour la santé, membre du Haut Conseil de la santé publique

    Audition de M. le professeur Antoine Flahault, directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique

    Audition de Mme le professeur Sylvie Van der Werf, membre du comité de lutte contre la grippe, directeur de l'unité de recherches « génétique moléculaire des virus respiratoires » à l'Institut Pasteur

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Christophe Lannelongue, inspecteur général des affaires sociales, auteur d'un rapport de l'IGAS sur la rémunération des médecins et des chirurgiens hospitaliers et de M. Etienne Dusehu, ancien conseiller général des établissements de santé

    Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, directeurde la chaire « santé » à l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris,directeur du Centre d'analyse des politiques publiques en santéà l'Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)

    Audition de M. Philippe Foucras, médecin généraliste, président du Formindep

  • Réunion du mardi 6 avril 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de Mmes Sophie Kornowski-Bonnet, présidente, et Monelle Muntlak, directeur de l'unité virologie, et de M. Jean-François Chambon, directeur de la communication et des affaires publiques, du laboratoire Roche Pharma France

    Audition de M. Alexandre Sudarskis, directeur général, Mme Véronique Ameye, directrice des affaires publiques et M. Cyrille Marquette, pharmacien responsable, de Novartis Vaccins et diagnostics

    Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué, et de M. François Verdier, directeur des affaires réglementaires de Sanofi Pasteur

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Bruno Lina, directeur du Centre national de référence des virus de la grippe pour le sud de la France, chef du laboratoire de virologie du CHU de Lyon

    Audition de M. Daniel Floret, professeur de pédiatrie à l'université Claude-Bernard de Lyon, président du Comité technique des vaccinations rattaché à la Commission maladies transmissibles du Haut Conseil de la santé publique

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. François Rousselot, président de la commission des relations médecins-industrie du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)et M. Francisco Jornet, conseiller juridique du CNOM

    Audition de M. Jean-Claude Manuguerra, président du Comité de lutte contre la grippe

    Audition de MM. Hervé Gisserot, président-directeur général, Jean-Noël Bail, directeur des affaires économiques et gouvernementales, et David Lechleiter, directeur des opérations vaccins, du laboratoire GlaxoSmithKline France

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports

    Audition de M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

    Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale, et M. Jean-Claude Desenclos, directeur scientifique de l'Institut de veille sanitaire (InVS)

  • Réunion du mardi 23 mars 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)

    Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Constitution du Bureau

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des affaires sociales

    Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission des affaires sociales

    Maisons et pôles de santé - Communication

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des affaires sociales

    Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - Audition de M. Alain Grimfeld, président

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde

    Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

  • Réunion du vendredi 13 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 9 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mmes Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, et Catherine Mayenobe, secrétaire générale, MM. Laurent Rabaté, conseiller maître, rapporteur général, et Simon Fetet, rapporteur général adjoint, de la Cour des comptes

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 27 octobre 2009

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Table ronde sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

  • Réunion du mardi 27 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Contrôle de l'application des lois - Communication

    Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements

    Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau, directeur, Alain Gubian, directeur financier, et Benjamin Ferras, directeur de cabinet, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

    Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Réforme des lois de bioéthique - Communication