Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2023

Seconde partie

Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

1ère lecture

M. Patrice JOLY

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Vincent SEGOUIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Laurent DUPLOMB

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Françoise FÉRAT

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Jean-Claude TISSOT

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
1. M. Bernard BUIS

(RDPI)

6'
2. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

5'
3. M. Fabien GAY

(NI)

5'
4. M. Pierre LOUAULT

(UC)

4'
5. M. Stéphane RAVIER

(NI)

3'
6. M. Henri CABANEL

(RDSE)

5'
7. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

5'
8. M. Franck MENONVILLE

(NI)

5'
9. M. Joël LABBÉ

(GEST)

5'
10. M. Sebastien PLA

(SER)

4'
11. Mme Anne-Catherine LOISIER

(UC)

4'
12. M. Jean BACCI

(Les Républicains)

5'
13. M. Jean-Claude ANGLARS

(Les Républicains)

4'
__
Total :

1 h 0
M. Marc FESNEAU

ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15'

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-172 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Retiré
Amt n° II-768 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Retiré
Amt n° II-855 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Retiré
Amt n° II-829 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Retiré
Amt n° II-848 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-736 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-846 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-832 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Retiré
Amt n° II-737 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Retiré
Amt n° II-783 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-786 rect.

Alinéa :

Auteur : M. STANZIONE

Sort : Retiré
Amt n° II-781 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Retiré
Amt n° II-830 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Retiré
Amt n° II-831 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Retiré
Amt n° II-762

Alinéa :

Auteur : M. GONTARD

Sort : Retiré
Amt n° II-790

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-778 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ROUX

Sort : Retiré
Amt n° II-733 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BLATRIX CONTAT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-805

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Retiré
Amt n° II-789

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-780 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CORBISEZ

Sort : Retiré
Amt n° II-684

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Retiré
Amt n° II-817 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Michel ARNAUD

Sort : Retiré
Amt n° II-779 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. ROUX

Sort : Retiré
Amt n° II-370

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-770 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme LOISIER

Sort : Retiré
Amt n° II-732 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-852 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-844 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-850 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-847

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-516 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Retiré
Amt n° II-742 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Retiré
Amt n° II-841

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-820 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ROUX

Sort : Retiré
Amt n° II-750

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-782 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-788

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-845

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-738 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-739 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PLA (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-367

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-741 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-773 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort : Retiré
Amt n° II-745 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Retiré
Amt n° II-752

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-823 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ROUX

Sort : Retiré
Amt n° II-807

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Retiré
Amt n° II-368

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-777 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme CHAUVIN

Sort : Retiré
Amt n° II-763

Alinéa :

Auteur : M. GONTARD

Sort : Retiré
Amt n° II-278 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. de NICOLAY

Sort : Retiré
Amt n° II-369

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-744 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Retiré
Amt n° II-843

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-751

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-821 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ROUX

Sort : Retiré
Amt n° II-753

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-819 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort : Retiré
Amt n° II-833 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Retiré
Amt n° II-849

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-835 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Retiré
Amt n° II-740 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-851 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-371

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-771 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme LOISIER

Sort : Retiré
Amt n° II-731 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BLATRIX CONTAT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-69 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. FAVREAU

Sort : Retiré
Amt n° II-181 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-749

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-772 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-743 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Retiré
Amt n° II-806

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Retiré
Amt n° II-822 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ROUX

Sort : Retiré
Amt n° II-734 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-720 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. STANZIONE

Sort : Retiré
Amt n° II-681 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GACQUERRE

Sort : Retiré
Amt n° II-774 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort : Retiré
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Amt n° II-853

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-854

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-838 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Amt n° II-746 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

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Amendements : 93 déposés -
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Discussion générale

Article 27 (crédits de la mission)

Article 27 (crédits de la mission) - État B

Vote sur les crédits de la mission

Article 41 C

Articles additionnels après Article 41 C

Article 41 D

Article additionnel après Article 41 D