COMMISSION DE L’ARMEE

Auditions

69 S 9

Emplois réservés aux militaires et marins blessés ou réformés du fait de la guerre, demande de la commission de l'armée : listes (1922). dossier non numérisé
1er février 1922, audition de M.MAGINOT (ministre de la guerre) sur le gouvernement khemaliste (Turquie) et le matériel militaire (avions, fusils, uniformes). (1922).Ordre de la Légion d'Honneur et médaille militaire : promotion spéciale au titre des services de guerre : instruction (1920). dossier non numérisé
1er février 1922, tenue des officiers : extrait du procès-verbal (1922).
Mesures de compensation accordées aux officiers mis en cadre de réserve par anticipation, observations sur le rapport de M. RICCO : lettre (1922). dossier non numérisé
Corps de troupes d'infanterie, liste des régiments dissous : imprimé (1924). dossier non numérisé
24 mars 1922, audition de MM. MAGINOT et VALENTINO (directeur du service des pensions). (1922).
31 mai, 7 juin et 14 juin 1922, audition communes avec la commission de la marine de MM. MAGINOT, RAIBERTI (ministre de la marine), EYNAC (sous-secrétaire d'Etat à l'aviation), du général DUMESNIL et de l'amiral LANXADE (chef du service de l'aéronautique maritime au ministère de la marine) sur la situation de l'aéronautique maritime et les crédits de la marine. (1922)
Projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs, envoi du ministère de la guerre à M. BOUDENOT (président de la commission de l'armée du Sénat) : bordereau d'envoi, texte (1922). dossier non numérisé
13 octobre 1922, audition de M. MAGINOT, du général BUAT et du général RAGUENEAU sur le PJL relatif au recrutement de l'armée. (1922)
19 octobre 1922, audition de M. MAGINOT (ministre de la guerre) et du général RAGUENEAU sur la composition de la division d'infanterie française. (1922).
26 décembre 1922, audition de M.MAGINOT et du général RAGUENEAU sur le recrutement de l'armée . (1922)
6 décembre 1923, audition de M. EYNAC (sous-secrétaire d'Etat à l'aviation) et du colonel SEGUIN sur le personnel de l'aéronautique, la centrale électrique alimentant l'industrie parisienne et le transfert des usines parisiennes d'aéronautique en province. (1923)
1er juillet 1924, audition du général NOLLET (ministre de la guerre) et du général RAGUENEAU (sous-chef d'Etat-major général) sur l'organisation générale de l'armée et sur la constitution des cadres et effectifs de l'armée. (1924)
Ministère de la guerre, budget du Reich, étude 1923-1924 : rapport (1924). dossier non numérisé
Séance sans date, audition de M. MAGINOT : 1 page de procès-verbal [sd]. dossier non numérisé