COMMISSION DE L’ARMEE

69 S 7

• 4 janvier 1918, audition de M. DUMESNIL (sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique) et du Général DUBAIL (gouverneur militaire de Paris) sur la défense aérienne du camp retranché de Paris et sur l’aviation militaire (1918).
• 1er février 1918, audition du Général OZIL, du Général FETTER, de MM. SIMONIN (médecin inspecteur) et PELLERIN (pharmacien) sur les gaz asphyxiants (1918).
• 2 février 1918, audition de MM. LOUCHEUR (ministre de l’armement), DUMESNIL (sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique), FAVRE (sous-secrétaire d’Etat à l’intérieur), du Général DUBAIL (gouverneur militaire de Paris) et du Capitaine LEGORJU sur le bombardement aérien de Paris les 30-31 janvier 1918 (1918).
• 20 février 1918, auditions communes avec la commission des finances de MM. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre) et SIMON (ministre des colonies) sur une demande de crédit à soumettre aux Chambres et sur le recrutement des troupes noires dans l’AOF (1918).
• 20 février 1918, audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre) sur la situation militaire sur les différents fronts (1918).
• 6 mars 1918, auditions de M. DUMESNIL (sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique), du général DUBAIL (gouverneur militaire de Paris), du Général RENAULT, du préfet de police RAUX sur les mesures adoptées en vue de la résistance aux incursions aériennes ennemies (1918).
• 23 mars 1918, auditions de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre), MM. LOUCHEUR (ministre de l’armement et de la fabrication de guerre), DUMESNIL (sous-secrétaire d’Etat à l’aviation), DUBOST (Président du Sénat) sur la situation de l’aviation de bombardement et sur la défense de la vallée de la Seine, Rouen et du Havre, les causes et circonstances de la catastrophe de La Courneuve, les résultats de la Conférence de Londres (1918).
• 27 mars 1918, audition de M. JEANNENEY (sous-secrétaire d’Etat de la guerre) sur la situation militaire (1918).
• 5 avril 1918, audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre) sur la révision des pouvoirs de commandement du Maréchal FOCH, à l’organisation nouvelle du commandement décidée avec M. LLOYD-GEORGE (1918).
• 8 mai 1918, audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre) sur la conférence d’Abbeville, sur la ravitaillement des armées (1918).
• 6 septembre 1918, audition de M. DUMESNIL (sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique militaire) sur les chiffres des existants au 1^er août 1918, soit aux armées, soit au COE, soit à la Réserve générale et sur l’aviation de bombardement (1918).
• 11 septembre 1918, audition de M. LOUCHEUR (ministre de l’armement et de fabrication de guerre) sur le stock de 75 et des munitions et leur production (1918).
• 25 septembre 1918, audition de M. MOURIER (sous-secrétaire d’Etat du service de santé) sur le régime des évacuations, le programme sanitaire pour l’avenir, le mouvement hospitalier lors des dernières actions, l’épidémie de grippe (1918).
• 31 octobre 1918, audition de MM. LOUCHEUR (ministre de l’armement et des fabrications de guerre), CLAVEILLE (ministre des travaux publics et des transports) sur la crise des transports (1918).
• 27 novembre 1918, audition de M. LOUCHEUR (ministre de la reconstruction industrielle) sur la situation des usines de guerre, sur la démobilisation du personnel et du matériel (1918).
• 29 novembre 1918, audition de M. IGNACE (sous-secrétaire d’Etat à la justice militaire) sur la question des prisonniers de guerre (1918).
• 5 décembre 1918, audition commune avec la commission des chemins de fers de MM. CLAVEILLE et CLES (ministre et sous-secrétaire d’Etat des travaux publics et des transports) et CLES sur l’éxecution de l’armistice en particulier la livraison de matériel roulant par l’Allemagne, sur l’état du concours américain (1918).
• 21 décembre 1918, audition commune avec la sous-commission du service de santé de M. MOURIER (sous-secrétaire d’état à la santé) sur la démobilisation sanitaire (1918).
• 2 avril 1919, audition de MM. CLAVEILLE (ministre des travaux publics et des transports) et M. MOURIER (sous-secrétaire d’état à la santé) et DESCHAMPS (sous-secrétaire d’état à la démobilisation) sur la question des transports civils et militaires (1919).
• 28 mai 1919, audition de M. DESCHAMPS (sous-secrétaire d’état à la démobilisation) sur le plan et programme de la démobilisation (1919).
• 3 juillet 1919, audition de M. DESCHAMPS (sous-secrétaire d’état à la démobilisation) sur les mesures que le gouvernement compte prendre en vue de la démobilisation (1919).

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S

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