SEANCE DU 25 OCTOBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Publication du rapport d'une commission d'enquête
(p.
1
).
3.
Demande de consultation d'une assemblée territoriale
(p.
2
).
4.
Candidatures à des organismes extraparlementaires
(p.
3
).
5.
Communication
(p.
4
).
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
6.
Instruments de l'Union européenne nécessaires à une lutte efficace contre le
terrorisme.
- Discussion d'une question orale européenne avec débat.
(Ordre du jour
réservé.)
(p.
6
).
MM. Pierre Fauchon, auteur de la question ; Hubert Haenel, président de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne ; François Zocchetto, Mme Nicole
Borvo, MM. Serge Lagauche, Bernard Plasait, Aymeri de Montesquiou.
7.
Souhaits de bienvenue à un parlementaire du Kirghizistan
(p.
7
).
8.
Instruments de l'Union européenne nécessaires à une lutte efficace contre le
terrorisme.
- Suite de la discussion d'une question européenne avec débat.
(Ordre du
jour réservé.)
(p.
8
).
Mme Marylise Lebranchu, garde des sceaux, ministre de la justice.
Clôture du débat.
9.
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
(p.
9
).
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
10.
Commission mixte paritaire
(p.
11
).
11.
Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso.
- Discussion d'une question orale avec débat.
(Ordre du jour réservé.)
(p.
12
).
MM. Yves Coquelle, auteur de la question ; Patrice Gélard, Serge Lagauche,
François Trucy, Thierry Foucaud, Mmes Gisèle Printz, Marie-Christine
Blandin.
MM. le président, Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de
l'environnement.
Clôture du débat.
12.
Dépôt d'un projet de loi
(p.
13
).
13.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
14
).
14.
Ordre du jour
(p.
15
).