- L'ESSENTIEL
- L'ARENH : UN DISPOSITIF PEU MODIFIÉ
DEPUIS 2011, AYANT FAIT L'OBJET DE POSSIBLES ABUS EN 2022
- I. LE DISPOSITIF DE L'ARENH
- II. LE RELÈVEMENT EXCEPTIONNEL DU PLAFOND DE
L'ARENH
- A. UNE FLAMBÉE DU PRIX DE
L'ÉLECTRICITÉ, AYANT CONDUIT CERTAINS FOURNISSEURS ALTERNATIFS A
PROCÉDÉ À DES ARBITRAGES SAISONNIERS
- B. UN RELÈVEMENT DU PLAFOND DE L'ARENH EN
COURS D'ANNÉE, AYANT POSÉ LA QUESTION DE SA RÉPERCUSSION
AU PROFIT DES CONSOMMATEURS
- C. DE NOUVELLES MODALITÉS DE
CONTRÔLE
- D. DE POSSIBLES CAS D'ABUS DU DROIT D'ARENH
- A. UNE FLAMBÉE DU PRIX DE
L'ÉLECTRICITÉ, AYANT CONDUIT CERTAINS FOURNISSEURS ALTERNATIFS A
PROCÉDÉ À DES ARBITRAGES SAISONNIERS
- III. LES DIFFICULTÉS LIÉES AU
RELÈVEMENT EXCEPTIONNEL DU PLAFOND DE L'ARENH
- IV. LES DIFFICULTÉS LIÉES À
L'ARENH EN TANT QUE TEL
- I. LE DISPOSITIF DE L'ARENH
- 4 PROPOSITIONS POUR
MIEUX PRÉVENIR ET RÉPRIMER LA FRAUDE À L'ARENH
- TABLEAU DE MISE EN oeUVRE ET DE SUIVI
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Conditions d'utilisation de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique
Rapports d'information
Rapport d'information n° 833 (2022-2023), déposé le