- L'ESSENTIEL
- LES SEPT RECOMMANDATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL SUR LE FINANCEMENT PUBLIC DU SEPTIÈME ART
- AVANT PROPOS
REPOUSSER LA DERNIÈRE SÉANCE EN RÉORIENTANT
LE FINANCEMENT PUBLIC DU CINÉMA FRANÇAIS
- I. À BOUT DE SOUFFLE ? LE CINÉMA
FRANÇAIS APRÈS LA CRISE SANITAIRE
- A. LE JOUR SE LÈVE : UNE REPRISE
PROGRESSIVE
- B. LES VISITEURS DU SOIR : L'ÉMERGENCE
DES PLATEFORMES
- C. LE CHOIX DES ARMES : UNE
MULTIPLICITÉ D'INSTRUMENTS AU SERVICE DU FINANCEMENT PUBLIC DU
CINÉMA
- D. LE SALAIRE DE LA PEUR ? UN SOUTIEN MASSIF
DURANT LA CRISE SANITAIRE
- A. LE JOUR SE LÈVE : UNE REPRISE
PROGRESSIVE
- II. LA BELLE ÉQUIPE ? ENTRE AIDE
À LA CRÉATION ET SOUTIEN À L'INDUSTRIE, L'ACTION DU CENTRE
NATIONAL DU CINÉMA, DE L'IFCIC ET DE BPIFRANCE
- A. L'EXERCICE DE L'ÉTAT : UN
FINANCEMENT DIRECT CONCENTRÉ SUR LE CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET
DE L'IMAGE ANIMÉE
- B. UN AIR DE FAMILLE : LES MODALITÉS
D'INTERVENTION DE L'IFCIC ET DE BPIFRANCE
- 1. Une coopération État-banques
privées en faveur du cinéma : l'Institut pour le financement
du cinéma et des industries culturelles
- a) Une activité tournée vers la
garantie de prêts et l'octroi de prêts
- b) 3 fonds sont dédiés au
financement du cinéma
- (1) Le Fonds de garantie cinéma audiovisuel
(FGCA)
- (2) L'apport du Fonds de prêt aux
entreprises de l'image animée et du numérique (FPIA)
- (3) Le dernier né : le Fonds de
prêts à l'innovation (FPINNOV)
- c) Le soutien à la production et à
la distribution
- d) L'appui à l'exploitation
- a) Une activité tournée vers la
garantie de prêts et l'octroi de prêts
- 2. Bpifrance, meilleur espoir du financement
public du cinéma français ?
- 3. Un continuum de financement à soutenir
et renforcer
- 1. Une coopération État-banques
privées en faveur du cinéma : l'Institut pour le financement
du cinéma et des industries culturelles
- C. LA NUIT AMÉRICAINE : FRANCE 2030,
NOUVELLE ÉTAPE EN MATIÈRE DE SOUTIEN À L'INDUSTRIE
CINÉMATOGRAPHIQUE ?
- A. L'EXERCICE DE L'ÉTAT : UN
FINANCEMENT DIRECT CONCENTRÉ SUR LE CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET
DE L'IMAGE ANIMÉE
- III. LES DISPOSITIFS FISCAUX : UNE
RÈGLE DU JEU À REVOIR ?
- A. PLEIN SOLEIL : DES CRÉDITS
D'IMPÔT DYNAMIQUES
- B. CLASSE TOUS RISQUES ? LE RÔLE DES
SOFICA
- A. PLEIN SOLEIL : DES CRÉDITS
D'IMPÔT DYNAMIQUES
- I. À BOUT DE SOUFFLE ? LE CINÉMA
FRANÇAIS APRÈS LA CRISE SANITAIRE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Financement public du cinéma
Rapports d'information
Rapport d'information n° 610 (2022-2023), déposé le