Séance du mardi 11 février 2025

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la stérilisation des chats errants

Question orale sans débat sur le thème : « Interdiction du flumioxazine en France, l'agriculture française de nouveau pénalisée »

Question orale sans débat sur la stratégie pour l'accélération et la massification des innovations culturales agroécologiques

Question orale sans débat sur l'augmentation des délais de reversement de la taxe d'aménagement aux communes et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les entreprises de taxis

Question orale sans débat sur le thème : « Graisses animales : priorité à l'alimentation pour animaux ou aux biocarburants ? »

Question orale sans débat sur les pertes financières des communes liées à l'extension des bases aériennes

Question orale sans débat sur l'action du Gouvernement face à la nouvelle vague de désindustrialisation frappant le département de l'Oise

Question orale sans débat sur l'obligation de possession d'un téléphone portable pour accéder à ses comptes bancaires en ligne

Question orale sans débat sur le maintien des tarifs réglementés de vente d'électricité

Question orale sans débat sur la nécessité de flécher des financements des territoires d'industrie

Question orale sans débat sur la minoration des populations lors des processus de recensement démographique effectués par l'Insee

Question orale sans débat sur le thème : « Permettre l'exploitation des ressources naturelles de Guyane »

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de l'école inclusive

Question orale sans débat sur le concours de sixième année des étudiants en médecine

Question orale sans débat sur les moyens insuffisants attribués en matière d'enseignement primaire en Seine-et-Marne

Question orale sans débat sur les accompagnants des élèves en situation de handicap et temps méridiens. Publication des décrets

Question orale sans débat sur l'accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète

Question orale sans débat sur l'évolution de la démographie médicale

Question orale sans débat sur la convention assurance maladie - taxis

Question orale sans débat sur la quatrième année d'études en médecine générale

Question orale sans débat sur la pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-Rouge française

Question orale sans débat sur les défaillances récurrentes d'accès aux soins dans la Nièvre

Question orale sans débat sur l'amélioration de l'accès aux soins psychologiques pour les jeunes

Question orale sans débat sur la revalorisation du régime indemnitaire des directeurs par intérim d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question orale sans débat sur les oubliés du Ségur

Question orale sans débat sur le décret d'application de la loi du 21 juin 2023 visant à faciliter le passage et l'obtention du permis de conduire

Question orale sans débat sur la défense de la filière pêche

Question orale sans débat sur les conséquences de l'action mois sans pêche

Question orale sans débat sur la nouvelle baisse de 50 % des aides au chauffage au bois domestique

Question orale sans débat sur l'accroissement des demandes de certificat de nationalité française exigées par l'administration consulaire à l'étranger

Question orale sans débat sur l'arsenal juridique concernant les squatteurs

Question orale sans débat sur les effectifs du tribunal judiciaire de Tarascon

Question orale sans débat sur la prolifération des armes fabriquées à l'aide d'imprimantes 3D

Question orale sans débat sur les moyens pour la sécurité et la tranquillité publique en Val-de-Marne

Question orale sans débat sur les couteaux de poche traditionnels et le port d'un outil utilitaire de la vie rurale

Question orale sans débat sur l'avenir de la police municipale

Question orale sans débat sur la création d'une brigade de sécurisation des transports en commun au Mans

Question orale sans débat sur les projets de l'État en termes de desserte des aéroports régionaux et d'aménagement du territoire

Question orale sans débat sur l'augmentation des tarifs ferroviaires et l'évolution de l'offre de la SNCF

Question orale sans débat sur l'augmentation du taux de cotisation des collectivités locales

Question orale sans débat sur les chiffres et le mode de calcul de l'artificialisation des sols pour le grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

Question orale sans débat sur la dégradation des conditions de circulation sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Question orale sans débat sur la révision du barème MaPrimeRénov' sur le chauffage au bois

Question orale sans débat sur le caractère obligatoire d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines dans les classes qualifiées d'enfantines

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.