Interventions en séance publique de M. Éric DOLIGÉ

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2008-2009) :

Octobre 2008 :

Novembre 2008 :

Décembre 2008 :

Janvier 2009 :

Février 2009 :

Mars 2009 :

Mai 2009 :

mercredi 6 mai 2009

Juin 2009 :

jeudi 11 juin 2009

Juillet 2009 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (première lecture)
Projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
Projet de loi pénitentiaire (première lecture)
Projet de loi pour le développement économique des outre-mer (première lecture)
Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (première lecture)
Projet de loi pour le développement économique des outre-mer (commission mixte paritaire)
Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (première lecture)
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique (première lecture)
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)