Interventions de Mme Monique de MARCO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28, 29 et 30 octobre 2020)]

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  Question préalable :

P. 7884 (texte intégral du JO)
P. 7886 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendements n° 97 rectifié bis et n° 179 rectifié ter (Protection légale des libertés académiques - Renforcement)

P. 7895 (texte intégral du JO)

Article 2 (Programmation budgétaire 2021-2030)

P. 7949 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création d'un dispositif de « chaire de professeur junior »)

P. 7954 (texte intégral du JO)
P. 7957 (texte intégral du JO)

Article 6 (Création d'un contrat de droit public dit « de mission scientifique »)

P. 7977 (texte intégral du JO)

Article 7 (Accueil de doctorants et de chercheurs étrangers dans le cadre d'un « séjour de recherche »)

P. 7992 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 13 - Amendements n° 110 et n° 181 rectifié bis (Liens d'intérêts entre les personnes morales de droit privé, enseignants et chercheurs - Publications)

P. 8130 (texte intégral du JO)

Article 20 (Clarifications dans le code de l'éducation et poursuite d'une expérimentation)

P. 8155 (texte intégral du JO)

Article 22 (Habilitation à légiférer par ordonnance)

P. 8166 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis - Amendements n° 19 rectifié ter et n° 196 rectifié (Recherche dans le domaine du vivant - Connaissance des alternatives à l'expérimentation animale - Obligation de formation des étudiants)

P. 8171 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis - Amendements n° 20 rectifié ter et n° 197 rectifié (Utilisation des animaux vivants à des fins d'enseignement et de formation - Interdiction)

P. 8172 (texte intégral du JO)