Interventions de M. Jérémy BACCHI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (29 novembre, 7 et 11 décembre 2023)]

Première partie :

Article 28 (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 10483 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 28 - Amendement n° I-1780 (Budget de l'ANS/Financement des maisons sport-santé - Surtaxe sur les paris sportifs)

P. 10496 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 31 - Amendements n° I-2195 rectifié et n° I-1007 rectifié (Contribution à l'audiovisuel public - Mode de calcul - Modifications)

P. 10501 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 11540 (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles - État B :

P. 11553 (texte intégral du JO)

Sport, jeunesse et vie associative :

P. 11782 (texte intégral du JO)

P. 11796 (texte intégral du JO)
P. 11797 (texte intégral du JO)
P. 11802 (texte intégral du JO)