Interventions de M. Serge BABARY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (23, 25, 26 et 28 novembre 2020)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° I-735 rectifié, n° I-27 rectifié bis, n° I-80 rectifié, n° I-539 rectifié, n° I-586, n° I-742 rectifié bis, n° I-634 rectifié bis, n° I-733 rectifié sexies et n° I-1231 (Secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et des cafés bars - Taux réduit de TVA - Instauration temporaire)

P. 9738 (texte intégral du JO)
P. 9739 (texte intégral du JO)

Article 14 (Refonte des taxes sur les véhicules à moteur)

P. 9818 (texte intégral du JO)

Article 14 ter (nouveau) (Relèvement de 400 euros à 500 euros du plafond du « forfait mobilités durables » déductible de l'impôt sur le revenu)

P. 9860 (texte intégral du JO)
P. 9861 (texte intégral du JO)

Article 15 (Renforcement des incitations à l'utilisation d'énergies renouvelables dans les transports)

P. 9867 (texte intégral du JO)

Article 24 (Mesures relatives à l'ajustement des ressources affectées à des organismes chargés de missions de service public)

P. 10085 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 26 - Amendements n° I-1239 rectifié ter, n° I-630 rectifié ter, n° I-1082 rectifié bis, n° I-631 rectifié ter, n° I-1165 rectifié ter et n° I-1166 rectifié ter (Contribution à l'audiovisuel public - Suppression)

P. 10094 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Plan de relance - État B :

Plan de relance - État B

P. 10244 (texte intégral du JO)
P. 10253 (texte intégral du JO)
P. 10274 (texte intégral du JO)
P. 10275 (texte intégral du JO)

  Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

P. 10541 (texte intégral du JO)

  Économie - État B :

P. 10554 (texte intégral du JO)
P. 10559 (texte intégral du JO)
P. 10560 (texte intégral du JO)
P. 10563 (texte intégral du JO)

  Plan de relance - Plan d'urgence face à la crise sanitaire :

Article 56 sexies (nouveau) (Mise en œuvre de contreparties aux aides apportées par la mission « Plan de relance »)

P. 10573 (texte intégral du JO)
P. 10574 (texte intégral du JO)
P. 10575 (texte intégral du JO)