Réunion du mardi 27 septembre 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire
Réunion du mercredi 7 septembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 30 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique en matière touristique menée par Atout France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement touristique Atout France et de la promotion de la « destination France » à l'étranger - Communication
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement
Réunion du mardi 21 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 16 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Transparence en matière de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission
Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission
Volatilité des prix agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires européennes
Volatilité des prix agricoles Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Politique européenne de cohésion - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Tourisme et environnement en outre-mer - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 4 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-François Dhainaut, candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 12 avril 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France - Examen du rapport
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres
Réunion du mercredi 16 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Crise nucléaire au Japon - Table ronde
Réunion du mercredi 16 mars 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion conjointe - La crise nucléaire au Japon
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information
Filière photovoltaïque - Table ronde
Réunion du mercredi 9 mars 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Bioéthique - Communication
Réunion du mardi 8 mars 2011
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen du rapport
Réunion du mardi 8 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture
Réunion du mardi 1 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de MM. Jean-Christophe Le Duigou et Frédéric Gonand, candidats aux fonctions de membres du collège de la Commission de régulation de l'énergie
Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Réunion du mardi 8 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Avis sur une candidature à la présidence du Conseil d'administration de La Poste - Résultat du scrutin
Réunion du mardi 21 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mardi 7 décembre 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Question orale avec débat THT-Santé-Environnement - Communication
Questions diverses
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen de l'article 99
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Alain Gabillet, directeur de la performance du système industriel, et de Mme Louise d'Harcourt, déléguée à la fiscalité et à la compétitivité, chargée des relations avec le Parlement et les pouvoirs publics, du groupe Renault SA
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Economie et compte spécial Gestion et valorisation des ressources tirées du spectre hertzien - Examen du rapport pour avis
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur (et article 78) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi
Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Hervé Pichon, délégué pour les relations avec les institutions publiques françaises du groupe PSA Peugeot Citroën
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Impact de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis