Réunion du mardi 24 septembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de MM. Jean-Dominique Senard, président du groupe Renault, et de Thierry Bolloré, directeur général du groupe Renault
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commission des affaires économiques
Qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 16 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Daniel Prieur, secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre interdépartementale d'agriculture du Doubs-Territoire de Belfort
Réunion du jeudi 11 juillet 2019
commission des affaires économiques
Situation de General Electric et outils de l'État pour mieux anticiper les conséquences économiques des cessions d'entreprises françaises - Audition de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre, entrepreneur
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission des affaires économiques
Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives - Audition de MM. Jacques Bailet, président du réseau des Banques alimentaires, Olivier Grinon, membre du bureau national du Secours populaire français, Patrice Blanc, président des Restos du Coeur, et Mme Anne Bideau, directrice des activités bénévoles et de l'engagement de la Croix-Rouge française
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires économiques
Groupe de travail relatif aux conséquences économiques des violences commises en marge des manifestations des gilets jaunes - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commission des affaires économiques
Situation et perspectives de l'Office national des forêts - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 6 juin 2019
commission des affaires européennes
Présentation de la directive du 17 avril 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : communication de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des affaires économiques
Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi Égalim
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Étude confiée à la Fondation Robert Schuman sur les attentes des citoyens européens envers l'Union européenne : présentation par M. Jean-Dominique Giuliani, président, et Mme Pascale Joannin, directrice générale
Réunion du mardi 7 mai 2019
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 4 avril 2019
commission des affaires économiques
Suivi de la mise en application des mesures de la loi Egalim - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires économiques
Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec une délégation du Bundesrat de la République fédérale d'Allemagne, en présence du groupe interparlementaire d'amitié France-Allemagne
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des affaires économiques
Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des lois
Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Réunion du jeudi 14 mars 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec une délégation du Sénat des Pays-Bas
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du jeudi 21 février 2019
commission des affaires européennes
Transports - Projet de loi d'orientation des mobilités : rapport d'information et observations de M. Benoît Huré
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc, Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires
Réunion du jeudi 7 février 2019
commission des affaires européennes
Énergie - Paquet d'hiver « Énergie propre pour tous les Européens » : communication de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)
Réunion du mardi 5 février 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de Mme Yolaine Poletti-Duflo, directrice de la station Martinique La 1ère
Réunion du jeudi 24 janvier 2019
commission des affaires européennes
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, MM. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs
Réunion du mardi 30 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires économiques
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)