Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Bilan du financement de la loi orientation et réussite des étudiants (ORE) - Communication
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des finances
Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 1 juin 2023
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'exploitation des ressources spatiales (Christine Lavarde et Vanina Paoli-Gagin, rapporteures)
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Réunion du jeudi 25 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Réunion du jeudi 25 mai 2023
délégation sénatoriale à la prospective
Audition du général Michel Friedling
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Financement du cinéma - Communication
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des finances
Programme de stabilité et orientation des finances publiques - Communication
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des finances
Audition de M. Guillaume Valette-Valla, directeur de Tracfin (Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des finances
Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des finances
Rapport « La TVA, une taxe à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques » - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)
Réunion du mercredi 15 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des finances
Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des lois
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à ouvrir le tiers-financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des finances
Proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des finances
Scénarios de financement des collectivités territoriales - Audition de MM. Christian Charpy, président de la 1ère chambre de la Cour des comptes, Pierre Breteau, co-président de la commission finances de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF), Denis Durand, membre du conseil d'administration de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), Sébastien Miossec, président délégué d'Intercommunalités de France, et François Rebsamen, co-président de la commission « Finances et fiscalité » de France urbaine, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 10 janvier 2023
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et vote sur cette proposition de nomination
Réunion du lundi 28 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la recherche - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 42 bis à 42 quater) et Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2023 -Articles 10 octodecies, 14 ter, 16 et 18, précédemment examinés et réservés, et première partie - Vote et position de la commission
Réunion du jeudi 10 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » (et article 47) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Tome II du rapport général - Examen des articles de la première partie
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 3 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics
Réunion du jeudi 3 novembre 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition sur l'exploitation des ressources de la Lune
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 18 octobre 2022
commission des finances
Audition de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des finances
Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Scénarios de financement des collectivités territoriales - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des finances
Entreprises adaptées - Contrôle budgétaire - Communication