Interventions en commission de Jean-Marie MIZZON - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    MI Bâti scolaire

    Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    MI Bâti scolaire

    Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la ruralité

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Communication

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des finances

    Installation des agriculteurs - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 6 avril 2023

    MI Bâti scolaire

    Accompagnement des collectivités territoriales - Audition

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    MI Bâti scolaire

    Audition de Régions de France - Mme Carole Canette, vice-présidente du conseil régional Centre-Val de Loire, déléguée aux lycées, à l'éducation, à l'apprentissage, à la jeunesse et à la vie lycéenne

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des finances

    Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    MI Bâti scolaire

    Audition des représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF) - Mmes Marie-Pierre Mouton, présidente du conseil départemental de la Drôme, présidente de la commission Éducation, sport et culture de l'ADF, Marie Cieters, vice-présidente du conseil départemental du Nord, chargée de l'éducation et des collèges, Cécile Dumoulin, vice-présidente du conseil départemental des Yvelines, chargée des collèges et du numérique scolaire, Nathalie Léandri, vice-présidente du conseil départemental des Hauts-de-Seine, chargée de l'éducation et du numérique éducatif, et M. Éric Ferrère, vice-président du conseil départemental de La Réunion, délégué aux travaux bâtimentaires et à la valorisation du patrimoine

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    MI Bâti scolaire

    Situation des établissements d'enseignement français à l'étranger - Audition de M. Olivier Brochet, directeur général, et de Mme Odile Hagenmüller, sous-directrice de l'immobilier de l'Agence de l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de la Mission laïque française, réalisée conjointement avec le groupe d'études « Statut, rôle et place des Français établis hors de France »

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des finances

    Scolarisation des élèves allophones - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de MM. Nacer Meddah, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, Daniel Auverlot, recteur de l'académie de Créteil, et Mme Rachel-Marie Pradeilles-Duval, cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des finances

    Rapport « La TVA, une taxe à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques » - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    MI Bâti scolaire

    Mission d'information sur le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique - Audition de M. Laurent Jeannin, maître de conférences hors classe en sciences de l'éducation à l'université de Cergy-Pontoise, titulaire de la chaire de recherche sur l'architecture scolaire Transition 2 « Des espaces en transition à la transition des espaces »

  • Réunion du mardi 14 février 2023

    commission des finances

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR)

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  • Réunion du mardi 7 février 2023

    MI Bâti scolaire

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des finances

    Scénarios de financement des collectivités territoriales - Audition de MM. Christian Charpy, président de la 1ère chambre de la Cour des comptes, Pierre Breteau, co-président de la commission finances de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF), Denis Durand, membre du conseil d'administration de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), Sébastien Miossec, président délégué d'Intercommunalités de France, et François Rebsamen, co-président de la commission « Finances et fiscalité » de France urbaine, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Article liminaire et Article 25 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 42 bis à 42 quater) et Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 45 à 46) et Compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Participation de la France au budget de l'Union européenne » (article 25) - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Organisation et moyens de la douane face au trafic de stupéfiants - Communication

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des finances

    Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) - Contrôle budgétaire - Communication