Interventions en commission de François MARC - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commission des finances

    Entretien du réseau ferroviaire national - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 25 septembre 2012

    commission des finances

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de M. Gérard Rameix, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que président de l'Autorité des marchés financiers

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen des amendements

  • Réunion du lundi 23 juillet 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport

    Projet de loi de finances rectificative - Examen des amendements extérieurs

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Crédit d'impôt recherche (CIR) - Communication

    Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission des finances

    Débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2013 - Examen du rapport d'information

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

    Conclusions du rapport de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Communication

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre

    Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011 et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012

  • Réunion du mardi 3 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de MM. Pierre Mariani, président du comité de direction de Dexia, Hervé de Villeroché, chef du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor (DGT), et Olivier Bourges, directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat (APE), sur la situation du groupe Dexia

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des finances

    Fiscalité numérique - Communication

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    commission des finances

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    commission des finances

    Élection du rapporteur général et constitution du bureau

    Table ronde sur les enjeux du développement du système bancaire parallèle

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission des finances

    Révision des valeurs locatives - Communication de MM. François Marc et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 29 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Table ronde sur le Conseil en notation

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Agences de notation et dette souveraine - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Moritz Kraemer, responsable de la notation de la France chez Standard & Poor's et de Mme Carole Sirou, présidente de Standard & Poor's France

  • Réunion du mercredi 2 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de MM. Bernard de Montferrand et Markus Krall sur le projet de Roland Berger de création d'une agence de notation européenne

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission des finances

    Bilan de l'expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Contrôle budgétaire - Communication d'étape de MM. François Marc et Pierre Jarlier

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) - Ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Examen des rapports

    Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des finances

    Régulation bancaire et financement de l'économie - Table ronde

    Régulation des marchés financiers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des finances

    Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la Banque centrale européenne (BCE) - Table ronde

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Gouvernance économique européenne - Communication de M. Richard Yung

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark, sur les priorités de la présidence danoise de l'Union européenne

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Régulation des marchés financiers (textes E 6748 et E 6759) - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - Table ronde

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission des finances

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés - Table ronde

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2012

    commission des affaires européennes

    Energie - Politique énergétique de l'Union : les relations avec les pays tiers (texte E 6570) - Communication et proposition de résolution de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission des finances

    Audition de MM. Jean-Paul Bailly, président du conseil de surveillance, et Philippe Wahl, président du directoire, de la Banque postale

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission des finances

    Convention fiscale entre la France et le Panama - Examen du rapport en nouvelle lecture

    Exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement - Examen du rapport

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission des finances

    Convention fiscale entre la France et le Panama - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commission des finances

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission des finances

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du samedi 3 décembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen d'un amendement de la commission à l'article 58

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Nouvel examen d'un amendement à l'article 58 rattaché à la mission Relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 29 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Articles rattachés à la mission Relations avec les collectivités territoriales relatifs à la péréquation - Echange de vues

    Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la seconde partie

    Loi de finances pour 2012 - Mission Relations avec les collectivités territoriales - Examen des amendements sur les articles 53 à 59

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des amendements du Gouvernement sur l'article 31

  • Réunion du vendredi 18 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des amendements sur la première partie

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Défense et compte d'affectation spéciale Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Pouvoirs publics - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2012 - Mission Relations avec les collectivités territoriales - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la première partie

    Loi de finances pour 2012 - Suite de l'examen des articles de la première partie

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2012 - Mission Administration générale et territoriale de l'Etat - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

    Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2012 - Mission « Sécurité civile » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission des finances

    Débat sur les prélèvements obligatoires - Communication

    Loi de finances pour 2012 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport spécial

    Péréquation entre les collectivités territoriales - Audition conjointe de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission des finances

    Troisième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 18 octobre 2011

    commission des finances

    Modalités de sortie de la crise de la zone euro - Table ronde

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Application du droit communautaire de l'environnement - Communication

    Ouverture à la concurrence et régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport d'information

    Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

    Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Pierre Mariani, administrateur délégué, président du comité de direction de Dexia

    Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Ramon Fernandez, Directeur général du Trésor

  • Réunion du mardi 11 octobre 2011

    commission des finances

    Assistance administrative mutuelle en matière fiscale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Soutien apporté par l'Etat aux banques - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commission des finances

    Constitution du bureau de la commission