Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux (CMN), Mme Valérie Senghor, directrice générale adjointe du CMN, et M. Xavier Bailly, administrateur du château de Villers-Cotterêts
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Dominique Laurent, présidente de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique » - Présentation du rapport
Contribution vie étudiante et de campus (CVEC) - Présentation du rapport d'information
Désignation de rapporteurs
Réunion du mardi 6 juillet 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Examen du projet de rapport
Réunion du jeudi 1 juillet 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Béatrice Angrand, présidente de l'Agence du service civique
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Communication
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation de rapporteurs
Mise en place et conséquences de la réforme du baccalauréat - Audition
Réunion du mercredi 16 juin 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 15 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 8 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du lundi 31 mai 2021
MI Conditions de la vie étudiante
« Campus de demain » - Audition de MM. François Rio, délégué général de l'association des villes universitaires (AVUF), Raphaël Costambeys-Kempczynski, délégué général de l'Alliance Sorbonne Paris Cité (ASPC), Mmes Isabelle Demachy, vice-présidente « Formation innovation pédagogique et vie étudiante », Anne Guiochon-Mantel, vice-présidente « Vie universitaire » de l'université Paris-Saclay, Emmanuelle Dubrana-Léty, directrice de l'immobilier, M. Jean-Pierre Berthet, directeur délégué au numérique, Sciences Po Paris, et Mme Sarah Bilot, déléguée générale de l'association Animafac
Réunion du jeudi 27 mai 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Diane Cabouat, vice-présidente de la commission « Éducation, scolarité, enseignement supérieur et coopération entre éducation ordinaire et éducation adaptée » du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, d'un membre appelé à siéger au sein du Conseil supérieur des programmes
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine culturel immatériel - Présentation du rapport d'information
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé - Présentation du rapport d'information
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Réunion du jeudi 6 mai 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Bilan d'étape sur les travaux de la mission d'information - échange de vues
Crise sanitaire et aide alimentaire pour les étudiants - Audition de représentants d'associations
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan de l'application des lois - Communication
Désignation d'un rapporteur
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du jeudi 15 avril 2021
MI Conditions de la vie étudiante
« Les enjeux du numérique pour l'enseignement supérieur » - Audition de MM. Guy Mélançon, vice-président en charge du numérique à l'université de Bordeaux, vice-président de VPNum (association des vice-présidents en charge du numérique dans l'enseignement supérieur), Jean-Christophe Burie, vice-président « Campus numérique-système d'information » à l'université de La Rochelle, Ollivier Haemmerlé, professeur à l'université de Toulouse, président de l'association « L'Université numérique », Mmes Emmanuelle Villiot-Leclerq, responsable du digital learning center de l'École de management de Grenoble, et Cora Beck, directrice des pédagogies digitales et de l'innovation du pôle universitaire Léonard de Vinci
Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer
Thématiques territoriales - Audition de Mme Catherine Vautrin, présidente de l'Association des villes universitaires (AVUF) et M. François Rio, délégué général, Mme Solange Berlier, vice-présidente de la Loire, et M. Alexandre Grenot, vice-président du département de la Charente-Maritime, représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF), MM. Sébastien Ragot, maire de Givry (Saône et Loire), vice-président en charge de l'enseignement supérieur du Grand Chalon, représentant de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » (Institut Montaigne) et Mickaël Vaillant, conseiller chargé de l'enseignement supérieur, Régions de France
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse - Audition de MM. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for digital fundamental rights (IDFR), ancien député européen, Fabrice Fries, président de l'Agence France-Presse (AFP), Alain Augé, président du Syndicat des éditeurs la presse magazine (SEPM), Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG), Laurent Bérard-Quélin, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS), Augustin Naepels, vice-président en charge des affaires institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL), et Mme Florence Braka, directrice générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP)
Réunion du mardi 13 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du lundi 12 avril 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Handicap et vie étudiante - Audition de M. Nicolas Oppenchaim, vice-président en charge de la santé, du handicap et de l'accompagnement social des étudiants, maître de conférences en sociologie, Mmes Émilie Arnault, directrice du service de santé universitaire de l'université de Tours, Servane Chauvel, déléguée générale, et Cannelle Garcia, cheffe de projet mentorat - formation et chargée de missions post-bac de l'association « Accompagner la réalisation des projets d'études de jeunes élèves et étudiants handicapés » (Arpejeh), MM. Fabien Gaulué, délégué général de la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap (Fédéeh), et Christian Grapin, directeur de l'Association « Tremplin - Études, handicap, entreprises »
Réunion du jeudi 8 avril 2021
MI Conditions de la vie étudiante
« Audition avec les organisations représentatives des étudiants » - Audition de M. Paul Mayaux, président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE), Mme Mélanie Luce, présidente de l'Union nationale des étudiant.e.s de France (UNEF) et MM. Adrien Liénard, vice-président, Naïm Shili, secrétaire national d'Alternative étudiante, et Jacques Smith, délégué général de l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président, et Mme Karine Blouët, secrétaire générale du Groupe M6
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Organisme extraparlementaire - Désignation
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024 et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)
Réunion du mardi 30 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du lundi 29 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Table ronde sur le logement des étudiants
Réunion du jeudi 25 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Santé des étudiants - Audition de MM. Laurent Gerbaud, président de l'Association des directeurs des services de santé universitaire, Christophe Tzourio, professeur d'épidémiologie, directeur du centre Inserm U 1219 (Bordeaux), investigateur principal de l'étude i-Share, Vincent Beaugrand, directeur général de la Fondation Santé des étudiants de France, Pierre-Edouard Magnan, président du Réseau national des mutuelles étudiantes de proximité (EmeVia), et Abdoulaye Diarra, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)
Santé psychologique des étudiants - Audition de M. Mohammed Benlahsen, président de l'université Picardie-Jules Verne, du docteur Frédéric Atger, médecin chef de service, Bureau d'aide psychologique universitaire « BAPU Pascal » (Paris), du docteur Thierry Bigot, psychiatre, vice-président de RESPPET, de MM. Yannick Morvan, enseignant-chercheur, université Paris-Nanterre, Patrick Skehan, délégué général de l'association Nightline et Mmes Laurentine Véron et Fanny Sauvade, psychologues, fondatrices et codirectrices de l'association Apsytude
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de M. Alain Bui, président de la commission « Vie étudiante et vie de campus » à la Conférence des présidents d'université (CPU), Mme Laurence Canteri et M. Raphaël Costambeys-Kempczynski, coordinateurs du réseau des vice-présidents « Vie universitaire, vie de campus et vie étudiante » de la CPU
Audition de M. François Bouchet, président de la commission Vie étudiante » de la Conférence des grandes écoles (CGE), directeur général de l'École Polytechnique
Audition de MM. Éric Chenal, proviseur du lycée Carnot (Dijon) et Patrick Fournié, proviseur du lycée Janson de Sailly (Paris), membres du bureau de l'Association des proviseurs de lycées à classes préparatoires aux grandes écoles (APLCPGE)
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique
Réunion du mardi 16 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 11 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 11 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Monique Ronzeau, présidente de l'Observatoire national de la vie étudiante (OVE)
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'éducation nationale
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 17 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des lois
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité
Réunion du mardi 16 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 10 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle, présidente et M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), de M. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)
Désignation d'un rapporteur
Projet de loi relatif au code mondial antidopage - Point d'étape
Restitution des biens culturels - Présentation d'une proposition de loi
Réunion du mercredi 3 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mardi 2 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président du Sénat, de Mme Juliette Théry-Schultz aux fonctions de membre du CSA
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Désignation d'un rapporteur
Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, d'un membre appelé à siéger au sein du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
Projet de loi confortant le respect des principes de la République -Désignation d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective, et du Pr. François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm
Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires sociales
Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective, et du Pr. François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm
Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)
Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires
Désignation d'un rapporteur
Désignation d'un rapporteur pour les contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public
Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 15 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Désignation d'un rapporteur
Réunion du jeudi 10 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 9 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS)
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
Mission d'information sur les modalités de restitution des oeuvres d'art - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs à l'enseignement technique agricole
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Désignation des candidats de l'éventuelle commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 27 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
commission des lois
Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
Réunion du mardi 20 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteur
Réunion constitutive