Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
Réunion du lundi 3 juillet 2023
MI Biocarburants
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information « Patrimoine et transition écologique » - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mercredi 31 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Bruno Even, président du comité de pilotage du Conseil pour la recherche aéronautique civile (CORAC), président-directeur général d'Airbus Helicopters
Réunion du mardi 23 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
Réunion du mardi 9 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative aux modalités de gestion des AESH - Examen du rapport
Réunion du mardi 2 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Marwan Lahoud, président de l'activité private equity de Tikehau Capital
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)
Réunion du mercredi 5 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Réunion du mardi 28 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de MM. Pierre Claquin, directeur « marchés, études et prospective » de FranceAgriMer, de Patrick Aigrain, chef du service « Analyses et fonctions transversales et multifilières », et de Mme Aurore Payen, cheffe de l'unité « Analyses transversales »
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Biocarburants
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture