Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Nouvelle croissance chinoise - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 22 septembre 2015
commission des affaires économiques
Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)
Réunion du jeudi 16 juillet 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Union des marchés de capitaux : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Richard Yung
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 juin 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Situation du secteur laitier : rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Claude Haut et Michel Raison
Économie, finances et fiscalité - La situation de la Grèce dans la zone euro : rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général du groupe Dassault Aviation
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 18 et 19 mai 2015 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Michel Billout, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Kern, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison et André Reichardt
Politique étrangère et de défense - Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en oeuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du jeudi 28 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la culture face au défi numérique
Réunion du jeudi 28 mai 2015
commission des affaires européennes
Culture - Table ronde, conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la culture face au défi numérique
Réunion du jeudi 21 mai 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Jonathan Hill, commissaire chargé de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de capitaux
Réunion du jeudi 21 mai 2015
commission des finances
Audition de M. Jonathan Hill, commissaire européen chargé de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de capitaux
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Carlos Moedas, commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l'innovation
Réunion du jeudi 7 mai 2015
commission des affaires européennes
Environnement - Perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte
Nomination de rapporteur
Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne Keller
Travail - Initiative pour l'emploi des jeunes : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la Convention postale universelle - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du jeudi 9 avril 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Économie, finances et fiscalité - Enjeux du Big Data : communication de Mme Colette Mélot et M. André Gattolin
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Alain Lamassoure, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et de M. Jean-Paul Betbèze, économiste
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du Général Grégoire de Saint-Quentin, commandant du COS (commandement des opérations spéciales)
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des finances
Plan d'investissement pour l'Europe - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social, sur la recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des finances
Principe et modalités de mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe - Audition de MM. Philippe de Fontaine Vive, vice-président honoraire de la Banque européenne d'investissement, Benjamin Angel, chef d'unité à la direction générale des affaires économiques et financières de la Commission européenne, et Antoine Quero-Mussot, expert confirmé en instruments financiers innovants auprès de la direction générale du budget de la Commission européenne
Recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires européennes
Désignation des membres du groupe de travail sur la transparence et la concurrence dans le transport aérien
Economie, finances et fiscalité - Directives « services » et « qualifications professionnelles » et professions réglementées : communication de MM. Michel Mercier et Alain Richard
Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Justice et affaires intérieures - Déchéance de nationalité et conventions européennes : communication de M. Michel Mercier
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Etat d'avancement du projet « KANT » de rapprochement entre Nexter et Krauss-Maffei Wegmann - Communication
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires européennes
Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux - Communication de Mme Fabienne Keller et de M. François Marc
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Examen du rapport pour avis