Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen des amendements au texte de la commission des lois sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements proposés par les rapporteurs pour avis
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour
Réunion du mardi 1 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du lundi 31 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires économiques
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor
Examen du bilan annuel de l'application des lois
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires économiques
Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 mars 2021
MI Méthanisation
Audition de représentants d'organisations syndicales agricoles - Audition de MM. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Christophe Chatet, membre du conseil d'administration des Jeunes Agriculteurs, Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne, et Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 16 mars 2021
MI Méthanisation
Professionnels des énergies renouvelables - Audition de MM. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), Olivier Dauger et Jacques-Pierre Quaak, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR)
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe
Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des affaires économiques
Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Réunion du mardi 2 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 21 janvier 2021
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2020\2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014\335\UE, EURATOM : communication de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2021 : communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires économiques
Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commission des affaires économiques
Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 24 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du mardi 13 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis